Délibération 2021.09.145.B : Avenant n°1 à la convention portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public entre la CIAP Champs du Partage et le Centre Hospitalier Camille Claudel.
Délibération 2021.09.146.B : Site de l’Ilot Charité à Angoulême : renouvellement de la convention d’occupation avec l’association ARU
Délibération 2021.09.147.B : Avenant n°1 à la convention n°16.3.03.2010.2002.846.1.3091 portant sur le programme de 5 logements situé Maison Lépine sur la commune de Jauldes