Délibération 2021.07.135 : Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la régie musiques actuelles de GrandAngoulême la Nef
Délibération 2017.03.152 : Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) : débat sur le projet d’aménagement et de développement durables (PADD)