Délibération 2016.12.368 : BHNS – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée à la SPLA GAMA : avenant n°3
Délibération 2016.12.367 : BHNS : convention de co-maîtrise d’ouvrage avec la ville d’Angoulême pour la réalisation des travaux d’aménagement dans le secteur de Basseau Grande Garenne
Délibération 2016.12.366 : Conventions d’organisation des transports scolaires entre GrandAngoulême et les communes Autorités Organisatrices de Second rang : avenant n°1
Délibération 2016.12.365 : Convention entre GrandAngoulême et le Conseil départemental de la Charente pour l’organisation des services spéciaux mixtes départementalisés dans le périmètre de GrandAngoulême : avenant n°1