Délibération 2020.11.099.B : BHNS – Marché de maîtrise d’oeuvre : Avenant n°4 – Approbation et autorisation de signature par la SPL GAMA, retrait de la délibération n° 23B du 20 février 2020,
Délibération 2020.10.324 : Société Publique Locale « GrandAngoulême Mobilité Aménagement » (SPL GAMA) : compte rendu annuel à la collectivité mandante pour la réalisation de deux lignes de Bus à Haut Niveau de Service – Année 2019 et perspectives 2020
Délibération 2020.09.074.B : Propositions d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liées aux travaux du bus à haut niveau de service
Délibération 2020.09.227 : BHNS : règlement des dépenses d’effacement des réseaux auprès du SDEG16
Délibération 2019.12.420 : Mise en service du réseau möbius : bilan de rentrée et propositions d’adaptation du service au premier semestre 2020