Délibération 2012.07. 95.B : Vérification et entretien des toitures terrasses et toitures diverses des batiments – 3 lots : groupement de commandes avec la ville d’Angouleme, le SMAPE, le CCAS d’Angouleme et le grandAngouleme
Délibération 2012.03.052 : Délégation de service public pour la gestion de l’espace Carat : avenant n° 4 à la convention
Délibération 2012.03. 34.B : Marchés d’acquisition de véhicules électriques – lot n° 1 : véhicules mini-citadines – exonération totale des pénalités
Délibération 2012.03. 30.B : Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’accompagnement au choix d’une solution durable et locale de traitement pour les flux d’ordures ménagères résiduelles (sacs noirs) et tout-venant – constitution du groupement de commandes avec le GrandAngoulême et CALITOM
Délibération 2011.07. 97.B : Médiathèque – Mission d’ordonnancement, de pilotage et de coordination : choix du prestataire