Délibération 2017.09.518 : Politique cyclable : création d’un fonds de concours pour la réalisation de travaux d’aménagements cyclables
Délibération 2017.09.517 : Délégation de service public pour l’exploitation du réseau de transport « Réseau Vert » : avenant n° 5
Délibération 2017.09.516 : Délégation de service public pour l’exploitation du réseau de transport « Réseau Vert » : rapport annuel du délégataire – Année 2016
Délibération 2017.09.515 : Délégation de Service Public des transports urbains confiés à la SAEMTGA : rapport annuel des mandataires – Année 2016
Délibération 2017.09.514 : Délégation de Service Public des transports urbains confiés à la SAEMTGA : rapport annuel du délégataire – Année 2016
