Délibération 2015.10.132.B : Mise à la cote des regards de visite et des branchements sur ouvrages eaux usées, eau potable et eaux pluviales – Appel d’offres ouvert
Délibération 2015.10.267 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif – Année 2014
Délibération 2015.06.246 : Convention pour la gestion des abonnés limitrophes résidant sur la commune d’Asnières sur Nouère, raccordés sur le réseau d’eaux usées du GrandAngoulême
Délibération 2015.06.245 : Convention pour la gestion des abonnés limitrophes résidant sur la commune de La Couronne, desservis par un réseau d’eaux usées de la commune de Roullet Saint Estèphe
Délibération 2015.06. 83.B : Acquisition d’une centrifugeuse pour la station d’épuration d’Angoulême Frégeneuil : lancement d’un marché