Délibération 2021.06.085.B : Mise à disposition de ressources système d’information géographique et de prestations d’assistance à une expérimentation – ville d’Angoulême
Délibération 2018.12.496 : Diffusion des données ouvertes (OpenData) : Signature d’une convention de partenariat avec le conseil départemental de la Charente
Délibération 2018.12.495 : Souscription à l’option Accompagnement à la mise en oeuvre du Règlement Général de Protection des Données (RGPD) auprès de l’ATD16
