Aller au contenu

Actes administratifs de GrandAngoulême

Que voulez-vous rechercher ?

Vous recherchez une délibération, une décision du Président prise par délégation du conseil, le procès-verbal d’un conseil communautaire de GrandAngoulême ?

Retrouvez dans cet espace les :

  • Délibérations du conseil et du bureau communautaires
  • Décisions par délégation ou par subdélégation du conseil communautaire
  • Arrêtés du Président
  • Convocations aux conseils et bureaux communautaires
  • Ordres du jour et procès-verbaux des séances de conseils et de bureaux communautaires
  • Liste des délibérations examinées en séance

L’ensemble des actes est également disponible sur support papier au secrétariat des assemblées de GrandAngoulême.

  • Assemblées
  • Décisions
  • Arrêtés
  • Recueils des actes
  • Thèmes
  • Avis d'information
Accueil // logo-actes
Image précédente
Image suivante

logo-actes

Publié le 23 août 2017Taille réelle 188 × 114

Navigation de l’article

Publié danslogo-actes

Dernières assemblées

Voir toutes les assemblées

Derniers documents des assemblées

Voir toutes les délibérations

Derniers arrêtés

Voir tous les arrêtés

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Derniers recueils des actes

Voir tous les recueils des actes

Thèmes des actes

Derniers avis d’information

Voir tous les avis d’information

Rechercher un acte

A propos

  • Mentions légales
  • Contact

Le saviez-vous ?

grandangoulêmec'estl'alphanautilisle stade d'athlétismele conseil de développementplus propre ma villela nefle bus à  haut niveau de servicel'espace caratle développement économiquele multi accueil «les poussins»l'épiphyteles nouvelles mobilitésle forum ssel'école d'artle camping du plan d'eaule conservatoire gabriel fauré
Actes administratifs du SMAPE
Actes administratifs de GrandAngoulême | GrandAngoulême | MMXVII