Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Liste des délibérations du bureau communautaire du 13 octobre 2026Publié le 14 octobre 2026 Ordre du jour du bureau communautaire du 13 octobre 2026Publié le 7 octobre 2026 Convocation au bureau communautaire du 13 octobre 2026Publié le 7 octobre 2026 Délibération 2026.10.332 : Aire de grands passages des gens du voyage à Roullet-Saint-Estèphe : abandon du droit de chasse au profit de l’Association de Chasse de Roullet-Saint-EstèphePublié le 14 octobre 2026 Délibération 2026.10.329 : Décision modificative n°2 (DM2) pour 2026Publié le 14 octobre 2026 Délibération 2026.10.318 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Année 2025Publié le 14 octobre 2026 Délibération 2026.10.313 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif – Année 2025Publié le 14 octobre 2026 Délibération 2026.10.312 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif – Année 2025Publié le 14 octobre 2026 Délibération 2026.10.305 : Schéma de Cohérence Territoriale Air Energie Climat (SCoT-AEC) – Modification n°1 : décision de non soumission à évaluation environnementalePublié le 14 octobre 2026 Délibération 2026.10.296 : Club sportif Soyaux Angoulême xv Charente (SAXV pro): action de valorisation et promotion du territoire et réalisation de missions favorisant la cohésion socialePublié le 15 octobre 2026 Délibération 2026.10.295 : Club sportif Grand Angoulême Athlétisme (G2A): action de valorisation et de promotion du territoire et réalisation de missions favorisant la cohésion socialePublié le 15 octobre 2026 Délibération 2026.10.294 : Club sportif Angoulême Charente handball (ACH): action de valorisation et de promotion du territoire et réalisation de missions favorisant la cohésion socialePublié le 15 octobre 2026 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2026-D-355 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Madame Maud FOURRIER à RouillacPublié le 14 octobre 2026 Décision 2026-D-349 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dispositif Pass Accession dans l’ancien-Modification décision n°156 du 16 juin 2025Publié le 14 octobre 2026 Décision 2026-D-348 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dispositif Pass Accession dans l’ancien-Modification décision n°207 du 23 juillet 2025Publié le 14 octobre 2026 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2026-A-151 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Madame Maud Fourrier en sa qualité de vice-présidente à Monsieur Thierry Bouilleau en sa qualité de conseiller délégué membre du bureau à Monsieur Jean-Christophe Cardaillac en sa qualité de conseiller délégué membre du bureauPublié le 13 octobre 2026 Arrêté 2026-A-150 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Monsieur François Nebout en sa qualité de vice-président à Monsieur Benoît Miege-Declercq en sa qualité de conseiller délégué membre du bureauPublié le 13 octobre 2026 Arrêté 2026-A-148 : Arrêté prescrivant la modification n°1 du plan local d’Urbanisme Intercommunal valant plan de mobilité (PLUI-M) de GrandAngoulêmePublié le 14 octobre 2026 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Arrêté préfectoral du 12 mai 2026 portant ouverture d’une enquête publique préalable à l’approbation de la modification n°1 du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable de la ville d’AngoulêmePublié le 21 mai 202621 mai 2026 Arrêté préfectoral n°16-2026-03-16-00004 portant abrogation de la carte communale de VoulgézacPublié le 23 mars 202623 mars 2026 Voir tous les avis d'information publics
