Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Liste des délibérations du bureau communautaire du 13 octobre 2026Publié le 14 octobre 2026 Ordre du jour du bureau communautaire du 13 octobre 2026Publié le 7 octobre 2026 Convocation au bureau communautaire du 13 octobre 2026Publié le 7 octobre 2026 Délibération 2026.10.333 : Motion relative au projet de refondation de la filière REP PMCB (produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment)Publié le 16 octobre 2026 Délibération 2026.10.332 : Aire de grands passages des gens du voyage à Roullet-Saint-Estèphe : abandon du droit de chasse au profit de l’Association de Chasse de Roullet-Saint-EstèphePublié le 14 octobre 2026 Délibération 2026.10.330 : Convention de partenariat 2026 avec l’a’UrbaPublié le 16 octobre 2026 Délibération 2026.10.329 : Décision modificative n°2 (DM2) pour 2026Publié le 14 octobre 2026 Délibération 2026.10.326 : Opération de revitalisation du territoire (ORT) multisites – avenant n°9 à la convention-cadre – prorogation de l’opération de revitalisation du territoire multisitesPublié le 16 octobre 2026 Délibération 2026.10.323 : Modification du règlement du dispositif « Coup de Pouce exceptionnel BD »Publié le 16 octobre 2026 Délibération 2026.10.320 : Promesse de bail emphytéotique sous conditions suspensives pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture du bâtiment du Plan B – modification de l’emphytéotePublié le 16 octobre 2026 Délibération 2026.10.319 : Secteur de la poudrerie : demande d’inscription des zones naturelles de la poudrerie en espace naturel sensible (ENS)Publié le 16 octobre 2026 Délibération 2026.10.318 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Année 2025Publié le 14 octobre 2026 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2026-D-355 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Madame Maud FOURRIER à RouillacPublié le 14 octobre 2026 Décision 2026-D-349 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dispositif Pass Accession dans l’ancien-Modification décision n°156 du 16 juin 2025Publié le 14 octobre 2026 Décision 2026-D-348 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dispositif Pass Accession dans l’ancien-Modification décision n°207 du 23 juillet 2025Publié le 14 octobre 2026 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2026-A-151 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Madame Maud Fourrier en sa qualité de vice-présidente à Monsieur Thierry Bouilleau en sa qualité de conseiller délégué membre du bureau à Monsieur Jean-Christophe Cardaillac en sa qualité de conseiller délégué membre du bureauPublié le 13 octobre 2026 Arrêté 2026-A-150 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Monsieur François Nebout en sa qualité de vice-président à Monsieur Benoît Miege-Declercq en sa qualité de conseiller délégué membre du bureauPublié le 13 octobre 2026 Arrêté 2026-A-148 : Arrêté prescrivant la modification n°1 du plan local d’Urbanisme Intercommunal valant plan de mobilité (PLUI-M) de GrandAngoulêmePublié le 14 octobre 2026 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Arrêté préfectoral du 12 mai 2026 portant ouverture d’une enquête publique préalable à l’approbation de la modification n°1 du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable de la ville d’AngoulêmePublié le 21 mai 202621 mai 2026 Arrêté préfectoral n°16-2026-03-16-00004 portant abrogation de la carte communale de VoulgézacPublié le 23 mars 202623 mars 2026 Voir tous les avis d'information publics
