Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Délibération 2025.07.103 : Révision des délibérations n°169 du 19 septembre 2024, n°284 du 19 décembre 2024 et n°93 du 28 mai 2025 fixant les conditions d’attribution du RIFSEEP aux agents communautairesPublié le 3 juillet 2025 Liste des délibérations du conseil communautaire du 2 juillet 2025Publié le 3 juillet 2025 Ordre du jour du conseil communautaire du 2 juillet 2025Publié le 26 juin 2025 Convocation au conseil communautaire du 2 juillet 2025Publié le 26 juin 2025 Délibération 2025.06.105B : Aménagement du secteur de la gare d’Angoulême versant ouest : validation du programmePublié le 18 juin 2025 Délibération 2025.06.104B : Convention avec Terre de Liens : attribution de subventionPublié le 18 juin 2025 Délibération 2025.06.103B : Convention de partenariat avec l’association Un Plus Bio : attribution de subventionPublié le 18 juin 2025 Délibération 2025.06.102B : Soutien au programme 2025 de l’association des professionnels du jeu vidéo – SO GAMES : attribution d’une subventionPublié le 18 juin 2025 Délibération 2025.06.101B : Convention de prestation de services liés à l’information géographique entre GrandAngoulême et ses communes-membresPublié le 18 juin 2025 Délibération 2025.06.100B : Adhésion à l’association « Ecol’Ane »Publié le 18 juin 2025 Délibération 2025.06.099B : Adhésion à l’association « Oasis du Coq à l’Âme »Publié le 18 juin 2025 Délibération 2025.06.098B : Travaux d’entretien, réparations, confortement et réfection d’ouvrage d’art : lancement d’un appel d’offres ouvert par la centrale d’achat GRaPPublié le 18 juin 2025 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2025-D-202 : Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain à la commune de Saint-Saturnin – DIA n°2025-06@Publié le 3 juillet 2025 Décision 2025-D-201 : Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain à la commune de Saint-Saturnin – DIA n°2025-05@Publié le 3 juillet 2025 Décision 2025-D-192 : Pays d’art et d’histoire GrandAngoulême : convention de prêt de panneaux d’exposition avec la commune de de Saint-Michel pour l’exposition « les églises romanes de l’Angoumois vers 1845 » dans les carnets de l’architecte Paul Abadie FilsPublié le 3 juillet 2025 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2025-A-028 : Arrêté portant délégation de fonction à M. Gérard ROY pour la commission départementale d’aménagement commercial du mardi 20 mai 2025Publié le 15 mai 2025 Arrêté 2025-A-027 : Arrêté portant délégation de fonction à M. Philippe VERGNAUD pour la commission départementale d’aménagement commercial du mardi 20 mai 2025Publié le 15 mai 2025 Arrêté 2025-A-026 : Arrêté portant délégation de signature Service parc automobile Direction patrimoine durable et performance énergétique Direction générale adjointe patrimoine public et environnementPublié le 9 mai 2025 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Arrêté préfectoral portant prescription de la modification n°1 du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable d’Angoulême (PSMV)Publié le 12 février 202512 février 2025 Arrêté préfectoral n°16-2024-12-04-0001: portant modification n°2 du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable d’Angoulême (PSMV)Publié le 12 décembre 202412 décembre 2024 Voir tous les avis d'information publics
