Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Ordre du jour du bureau communautaire du 13 octobre 2026Publié le 7 octobre 2026 Convocation au bureau communautaire du 13 octobre 2026Publié le 7 octobre 2026 Délibération 2026.10.277 : Election d’un membre du bureau Benoît MIEGE-DECLERCQPublié le 12 octobre 2026 Délibération 2026.10.276 : Election d’un membre du bureau Jean-Christophe CARDAILLACPublié le 12 octobre 2026 Délibération 2026.10.275 : Modification de la composition du bureau communautairePublié le 12 octobre 2026 Liste des délibérations du conseil communautaire du 8 octobre 2026Publié le 12 octobre 2026 Ordre du jour du conseil communautaire du 8 octobre 2026Publié le 2 octobre 2026 Convocation au conseil communautaire du 8 octobre 2026Publié le 2 octobre 2026 Délibération 2026.09.156B : Attribution des aides économiques dans le cadre du dispositif “coup de pouce exceptionnel BD” 2026 – commission d’indemnisation du 16 septembre 2026Publié le 18 septembre 2026 Délibération 2026.09.155B : Cohésion sociale – soutien à l’hébergement de la Maison de Justice et du DroitPublié le 18 septembre 2026 Délibération 2026.09.154B : Fourniture de carburants divers, d’additifs et services associés – 7 lots – Marché GraPPublié le 18 septembre 2026 Délibération 2026.09.153B : Fourniture de pneumatiques, de chambres à air, accessoires et services divers afférents – 2 lots – GraPPublié le 18 septembre 2026 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2026-D-340 : Convention d’occupation temporaire du domaine public sur le site du centre aquatique et patinoire de nautilis lot n°2 snack patinoire-Avenant n°2Publié le 12 octobre 2026 Décision 2026-D-338 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public de GrandAngoulême-commune de l’Isle d’Espagnac-parking de l’espace CaratPublié le 8 octobre 2026 Décision 2026-D-337 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Mr Norbert EUVE à Dunkerque du 13 au 16 octobre 2026-Annule et remplace la décision N°219Publié le 12 octobre 2026 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2026-A-147 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement au réseau public d’assainissement – Maison d’arrêt d’AngoulêmePublié le 30 septembre 2026 Arrêté 2026-A-146 : Arrêté portant approbation du plan d’organisation de la surveillance et des secours (P.O.S.S) du centre aquatique-patinoire de NautilisPublié le 21 septembre 2026 Arrêté 2026-A-145 : Nomination d’une mandataire temporaire à la régie de recettes du centre nautique patinoire « Nautilis »Publié le 5 octobre 2026 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Arrêté préfectoral du 12 mai 2026 portant ouverture d’une enquête publique préalable à l’approbation de la modification n°1 du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable de la ville d’AngoulêmePublié le 21 mai 202621 mai 2026 Arrêté préfectoral n°16-2026-03-16-00004 portant abrogation de la carte communale de VoulgézacPublié le 23 mars 202623 mars 2026 Voir tous les avis d'information publics
