Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Délibération 2026.02.066 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de Vouzan – Modification de la délibération n° 2020.10.301Publié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.065 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de Vindelle – Modification de la délibération n° 2018.03.125Publié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.064 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de Trois-PalisPublié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.063 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de Soyaux – Modification de la délibération n° 2015.10.314Publié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.062 : Mise à jour des délégations du droit de préemption urbain (DPU) à la commune de Roullet Saint Estèphe – Modification de la délibération n°2017.03.243Publié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.061 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de Mouthiers-sur-Boeme – modification de la délibération n° 2018.10.364Publié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.060 : Mise à jour des délégations du droit de préemption urbain (DPU) à la commune de Marsac – Modification de la délibération n°2019.02.17Publié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.059 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de GaratPublié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.058 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de DignacPublié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.057 : Mise à jour des délégations du droit de préemption urbain (DPU) à la commune de Claix – Modification de la délibération n°2018.03.123Publié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.056 : Retrait de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de Champniers – Modification de la délibération n° 2017.03.237Publié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.055 : Retrait de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de BriePublié le 11 février 2026 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2026-D-039 : Médiathèque l’Alpha – Contrat de cession du spectacle « SUCRE-PAGE »Publié le 11 février 2026 Décision 2026-D-038 : Nautilis-Demande de remboursementPublié le 2 février 2026 Décision 2026-D-037 : Bail civil avec la SCI Boulevard de la République -Avenant n°2Publié le 4 février 2026 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2026-A-002 : Arrêté portant délégation de signature Service pôle administratif et financier Direction des déchets ménagers Direction générale adjointe patrimoine public et environnementPublié le 21 janvier 2026 Arrêté 2026-A-001 : Arrêté portant délégation de signature Service communication de proximité Direction des déchets ménagers Direction générale adjointe patrimoine public et environnementPublié le 21 janvier 2026 Arrêté 2025-A-062 : Nomination de mandataires temporaires à la régie de recettes du centre nautique patinoire « Nautilis »Publié le 21 janvier 2026 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Arrêté préfectoral n°16-2025-10-09-00002 relatif à l’approbation du PPRNi de la vallée de l’AnguiennePublié le 26 novembre 2025 Arrêté préfectoral n°16-2024-12-04-0001: portant modification n°2 du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable d’Angoulême (PSMV)Publié le 12 décembre 202412 décembre 2024 Voir tous les avis d'information publics
