Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Ordre du jour du conseil communautaire du 30 avril 2026Publié le 24 avril 2026 Convocation au conseil communautaire du 30 avril 2026Publié le 24 avril 2026 Délibération 2026.04.098 : Fixation des modalités de désignation des délégués de GrandAngoulême dans les comités syndicaux des syndicats mixtes « ouverts »Publié le 29 avril 2026 Délibération 2026.04.097 : Fixation des conditions de dépôt des listes en vue de l’élection de la commission de la commande publiquePublié le 29 avril 2026 Délibération 2026.04.096 : Lecture de la Charte de l’Elu localPublié le 29 avril 2026 Délibération 2026.04.095 : Election d’un membre du bureau Elise VOUVETPublié le 29 avril 2026 Délibération 2026.04.094 : Election d’un membre du bureau Morgan VANDESTICKPublié le 29 avril 2026 Délibération 2026.04.093 : Election d’un membre du bureau Calixte ROCHETEAUPublié le 29 avril 2026 Délibération 2026.04.092 : Election d’un membre du bureau Gilbert PIERRE-JUSTINPublié le 29 avril 2026 Délibération 2026.04.091 : Election d’un membre du bureau Jean-Luc MARTIALPublié le 29 avril 2026 Délibération 2026.04.090 : Election d’un membre du bureau Stéphanie MARCHANDPublié le 29 avril 2026 Délibération 2026.04.089 : Election d’un membre du bureau Samantha LANDREAUPublié le 29 avril 2026 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2026-D-143 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements PIG et OPAH RU MULTI SITES modification de la décision n°424 du 15 janvier 2026Publié le 23 avril 2026 Décision 2026-D-142 : Médiathèque l’Alpha-Convention de mise à disposition l’exposition « Femme Hibou/Femme Serpent » avec Madame Sara Del GiudicePublié le 22 avril 2026 Décision 2026-D-141 : Médiathèque l’Alpha-Convention de mise à disposition l’exposition « Femme Hibou/Femme Serpent » avec Madame Emilie SaitasPublié le 22 avril 2026 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2026-A-009 : Arrêté portant délégation de signature à Madame Catherine MOUSSY, Madame Hélène REMY, Monsieur Christophe GIRONA, Monsieur Florent ROUSSAY et Madame Brigitte RAPPET Direction générale adjointe ressources et relations aux administrésPublié le 27 avril 2026 Arrêté 2026-A-008 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement au réseau public d’assainissement – MMP PACKETIS SAS SOYAUXPublié le 23 mars 2026 Arrêté 2026-A-007 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement au réseau public d’assainissement – MMP PACKETIS SAS ISLE D’ESPAGNACPublié le 23 mars 2026 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Arrêté préfectoral n°16-2026-03-16-00004 portant abrogation de la carte communale de VoulgézacPublié le 23 mars 202623 mars 2026 Arrêté préfectoral n°16-2025-10-09-00002 relatif à l’approbation du PPRNi de la vallée de l’AnguiennePublié le 26 novembre 2025 Voir tous les avis d'information publics
