Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Ordre du jour du bureau communautaire du 17 septembre 2026Publié le 11 septembre 2026 Convocation au bureau communautaire du 17 septembre 2026Publié le 11 septembre 2026 Délibération 2026.09.142B : Achat d’une unité de déshydratation par presse à vis en container pour la STEP de Champniers SURAUD : appel d’offres ouvertPublié le 10 septembre 2026 Délibération 2026.09.141B : Renouvellement de l’adhésion à la centrale d’achat public GIP RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers)Publié le 10 septembre 2026 Délibération 2026.09.140B : Fourniture de paniers de légumes bio dans le cadre du dispositif « Paniers jeunes pousses » : attribution du marchéPublié le 10 septembre 2026 Délibération 2026.09.139B : Convention de mise à disposition du service technique espaces verts de la commune de Touvre au profit de GrandAngoulême pour l’entretien du site des sources de la TouvrePublié le 10 septembre 2026 Délibération 2026.09.137B : Soirs Bleus 2026 – Modification des délibérations n°2026.07.135.B, n°2026.06.85.B et n°2026.05.76.B : Changement de montant pour le spectacle prévu à VindellePublié le 10 septembre 2026 Délibération 2026.09.136B : Subventions culturelles 2026 : attribution d’une subvention complémentaire à l’association Circuit des rempartsPublié le 10 septembre 2026 Liste des délibérations du bureau communautaire du 3 septembre 2026Publié le 7 septembre 2026 Ordre du jour du bureau communautaire du 3 septembre 2026Publié le 28 août 2026 Convocation au bureau communautaire du 3 septembre 2026Publié le 28 août 2026 Délibération 2026.07.135.B : Modification de la délibération 2026.05.076.B Changement de porteur de projet – Soirs bleus 2026Publié le 20 juillet 2026 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2026-D-301 : Mandat spécial et remboursement des frais pour le déplacement de Monsieur Morgan Vandestick à BidartPublié le 10 septembre 2026 Décision 2026-D-300 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Monsieur Gérard ROY à La RochefoucauldPublié le 10 septembre 2026 Décision 2026-D-298 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Madame Samantha Landreau à BordeauxPublié le 10 septembre 2026 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2026-A-143 : Arrêté portant attribution d’un véhicule de fonctionPublié le 3 août 2026 Arrêté 2026-A-142 : Arrêté portant attribution d’un véhicule de fonctionPublié le 3 août 2026 Arrêté 2026-A-141 : Arrêté portant attribution d’un véhicule de fonctionPublié le 3 août 2026 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Arrêté préfectoral du 12 mai 2026 portant ouverture d’une enquête publique préalable à l’approbation de la modification n°1 du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable de la ville d’AngoulêmePublié le 21 mai 202621 mai 2026 Arrêté préfectoral n°16-2026-03-16-00004 portant abrogation de la carte communale de VoulgézacPublié le 23 mars 202623 mars 2026 Voir tous les avis d'information publics