Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Ordre du jour du conseil communautaire du 23 avril 2026Publié le 17 avril 2026 Convocation au conseil communautaire du 23 avril 2026Publié le 17 avril 2026 Délibération 2026.03.065B : Soutien à l’économie sociale et solidaire (ESS)Publié le 10 mars 202611 mars 2026 Délibération 2026.03.064B : Convention de partenariat triennale avec Terre de LiensPublié le 10 mars 202611 mars 2026 Délibération 2026.03.063B : Attribution d’une subvention à l’Atelier du PlacardPublié le 10 mars 202611 mars 2026 Délibération 2026.03.062B : Attribution d’une subvention à la Maison de l’agriculture biologiquePublié le 10 mars 202611 mars 2026 Délibération 2026.03.061B : Propositions d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux du bus à haut niveau de servicePublié le 10 mars 202611 mars 2026 Délibération 2026.03.060B : 16/9ème 71 bis rue Hergé à Angoulême – bail civil au profit de l’Office de Tourisme du Pays de l’Angoumois (OTPA)Publié le 10 mars 202611 mars 2026 Délibération 2026.03.059B : Adhésion au syndicat national des patinoiresPublié le 10 mars 202611 mars 2026 Délibération 2026.03.058B : Parcours d’Education Artistique et Culturelle 2026 : Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles de Nouvelle – AquitainePublié le 10 mars 202611 mars 2026 Délibération 2026.03.057B : Ecole d’art : demande de subvention au conseil départemental de la Charente 2026Publié le 10 mars 202611 mars 2026 Délibération 2026.03.056B : Conservatoire Gabriel Fauré : demande de subvention direction régionale des affaires culturelles 2026Publié le 10 mars 202611 mars 2026 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2026-D-117 : Création temporaire de 3 postes d’adjoint au patrimoine à temps non complet-ALPHAPublié le 13 avril 2026 Décision 2026-D-116 : Cession d’un véhicule à la société VCA RENT S.LPublié le 9 avril 2026 Décision 2026-D-115 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’implantation de caméras de vidéo-protection sur deux candélabres situés route de Bordeaux à Angoulême au profit de la ville d’AngoulêmePublié le 15 avril 2026 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2026-A-008 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement au réseau public d’assainissement – MMP PACKETIS SAS SOYAUXPublié le 23 mars 2026 Arrêté 2026-A-007 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement au réseau public d’assainissement – MMP PACKETIS SAS ISLE D’ESPAGNACPublié le 23 mars 2026 Arrêté 2026-A-006 : Nomination d’un mandataire à la régie de recettes au Pays d’Art et d’HistoirePublié le 30 mars 2026 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Arrêté préfectoral n°16-2026-03-16-00004 portant abrogation de la carte communale de VoulgézacPublié le 23 mars 202623 mars 2026 Arrêté préfectoral n°16-2025-10-09-00002 relatif à l’approbation du PPRNi de la vallée de l’AnguiennePublié le 26 novembre 2025 Voir tous les avis d'information publics