Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Délibération 2026.06.104B : OPH de l’Angoumois : garantie d’emprunt pour la réalisation de 5 logements (5 PLUS), opération « 20 Rue de la Tour d’Auvergne » sur la commune d’AngoulêmePublié le 19 juin 2026 Délibération 2026.06.103B : NOALIS : garantie d’emprunt pour la réalisation de 49 logements (20 PLUS, 20 PLAI et 9 PLS), opération « Boulevard Emile Roux » sur la commune de Ruelle-sur-TouvrePublié le 19 juin 2026 Délibération 2026.06.102B : OPH de l’Angoumois : garantie d’emprunt pour la construction de 2 logements (1 PLUS et 1 PLAI), opération « Allée Marcel Robin » sur la commune de Saint-Yrieix-sur-CharentePublié le 19 juin 2026 Délibération 2026.06.101B : Contrat Départemental d’Animation (CDA) : demande d’une subvention 2026 au département de La CharentePublié le 19 juin 2026 Délibération 2026.06.100B : Programme d’Intérêt Général et Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et Renouvellement Urbain: demande de subvention pour le suivi animation des programmes auprès de l’Agence Nationale de l’Habitat pour l’année 2026Publié le 19 juin 2026 Délibération 2026.06.099B : Pacte Territorial France Rénov : demande de subvention auprès de l’Agence Nationale de l’Habitat pour l’année 2026Publié le 19 juin 2026 Délibération 2026.06.098B : Contrat de ville : Programmation 2026Publié le 19 juin 2026 Délibération 2026.06.097B : Dispositif panier jeunes pousses – demande de subvention FEADER (Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural)Publié le 19 juin 2026 Délibération 2026.06.096B : Cession de deux parcelles AH436 et AH440 (lot a), parc d’activité Euratlantic, FléacPublié le 19 juin 2026 Délibération 2026.06.095B : Soutien de GrandAngoulême au Campus Agro-Viticole de la Charente / LEGTA de L’Oisellerie pour la participation au concours Trophée International de l’Enseignement Agricole lors du Salon de l’Agriculture 2026Publié le 19 juin 2026 Délibération 2026.06.094B : Réhabilitation de l’école Maine Gagnaud pour l’implantation de l’Ecole de la 2nde Chance: demande de subventionPublié le 19 juin 2026 Délibération 2026.06.093B : Ecole d’Art – Acquisition du bâtiment sis 10 rue des Acacias à Angoulême, délibération modificativePublié le 19 juin 2026 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2026-D-209 : Création temporaire de 45 postes d’OTAPS de 2 postes d’ETAPS et 6 postes d’adjoint technique à temps complet-NautilisPublié le 17 juin 2026 Décision 2026-D-203 : Création temporaire de 18 postes d’adjoint d’animation à temps complet-ALVEOLEPublié le 17 juin 2026 Décision 2026-D-195 : Délégation de l’exercice du droit de priorité à la commune de Champniers-Cession par l’Etat des parcelles BZ 133, CB 178, CB 182 et CB 188Publié le 12 juin 2026 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2026-A-134 : Arrêté portant délégation de signature Direction de l’énergie Direction générale adjointe patrimoine public et environnementPublié le 12 juin 2026 Arrêté 2026-A-133 : Arrêté portant délégation de signature Unité de gestion Direction générale adjointe patrimoine public et environnementPublié le 12 juin 2026 Arrêté 2026-A-132 : Arrêté portant désignation des représentants de GrandAngoulême au comité technique de contrôle de la société publique locale SEMEAPublié le 12 juin 2026 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Arrêté préfectoral du 12 mai 2026 portant ouverture d’une enquête publique préalable à l’approbation de la modification n°1 du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable de la ville d’AngoulêmePublié le 21 mai 202621 mai 2026 Arrêté préfectoral n°16-2026-03-16-00004 portant abrogation de la carte communale de VoulgézacPublié le 23 mars 202623 mars 2026 Voir tous les avis d'information publics
