Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Ordre du jour du bureau communautaire du 5 novembre 2026Publié le 30 octobre 2026 Convocation au bureau communautaire du 5 novembre 2026Publié le 30 octobre 2026 Délibération 2026.10.171B : Association SCCUC (Services et Culture des Campus Universitaires de la Charente) – Subvention pour le programme d’actions 2026-2027Publié le 19 octobre 2026 Délibération 2026.10.170B : Journée territoriale des assistantes maternelles de GrandAngoulême 2026 : demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales de la CharentePublié le 19 octobre 2026 Délibération 2026.10.169B : Adhésion à l’ATD 16 pour une mission optionnelle Géo16 ADSPublié le 19 octobre 2026 Délibération 2026.10.168B : Réseau de chaleur de Basseau : Convention entre la Ville d’Angoulême, GrandAngoulême et Logélia relative à la fourniture de chaleur et à la répartition des frais d’exploitation des installations thermiques collectivesPublié le 19 octobre 2026 Délibération 2026.10.167B : Cession de la parcelle CY0304g – Zone d’emploi de Grelet à AngoulêmePublié le 19 octobre 2026 Délibération 2026.10.166B : Fournitures d’armoires électriques – 2 lotsPublié le 19 octobre 2026 Délibération 2026.10.165B : Transport scolaires urbains : lancement d’un appel d’offres ouvert – 4 lotsPublié le 19 octobre 2026 Délibération 2026.10.164B : Marché de fourniture de sacs plastiques pour la collecte des déchets ménagers et assimilés: attribution de marchéPublié le 19 octobre 2026 Délibération 2026.10.163B : Protocole transactionnel pour la prise en charge des frais suite à un dommage matériel au tiers – sinistre sur véhicule automobile à ChampniersPublié le 19 octobre 2026 Délibération 2026.10.162B : Protocole transactionnel pour la prise en charge des frais suite à un dommage matériel au tiers – sinistre sur véhicule automobile à Gond PontouvrePublié le 19 octobre 2026 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2026-D-373 : Médiathèque l’Alpha- Convention avec le secours populairePublié le 27 octobre 2026 Décision 2026-D-372 : Médiathèque l’Alpha- Convention avec l’association EmmaüsPublié le 27 octobre 2026 Décision 2026-D-371 : Médiathèque l’Alpha-Convention avec l’association l’EclairciePublié le 27 octobre 2026 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2026-A-151 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Madame Maud Fourrier en sa qualité de vice-présidente à Monsieur Thierry Bouilleau en sa qualité de conseiller délégué membre du bureau à Monsieur Jean-Christophe Cardaillac en sa qualité de conseiller délégué membre du bureauPublié le 13 octobre 2026 Arrêté 2026-A-150 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Monsieur François Nebout en sa qualité de vice-président à Monsieur Benoît Miege-Declercq en sa qualité de conseiller délégué membre du bureauPublié le 13 octobre 2026 Arrêté 2026-A-148 : Arrêté prescrivant la modification n°1 du plan local d’Urbanisme Intercommunal valant plan de mobilité (PLUI-M) de GrandAngoulêmePublié le 14 octobre 2026 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Arrêté préfectoral du 12 mai 2026 portant ouverture d’une enquête publique préalable à l’approbation de la modification n°1 du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable de la ville d’AngoulêmePublié le 21 mai 202621 mai 2026 Arrêté préfectoral n°16-2026-03-16-00004 portant abrogation de la carte communale de VoulgézacPublié le 23 mars 202623 mars 2026 Voir tous les avis d'information publics
