Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Ordre du jour du bureau communautaire du 5 mars 2026Publié le 27 février 2026 Convocation au bureau communautaire du 5 mars 2026Publié le 27 février 2026 Délibération 2026.02.048.B : GIP Charente Solidarités : participation de GrandAngoulême en faveur de la lutte contre l’habitat indignePublié le 4 mars 2026 Délibération 2026.02.047.B : Programme d’Intérêt Général et Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et Renouvellement Urbain : demande de subvention pour l’ingénierie parc privé de GrandAngoulême auprès de l’Agence Nationale de l’Habitat pour l’année 2026Publié le 4 mars 2026 Délibération 2026.02.046.B : Education à l’environnement pour un développement durable (EEDD) : attribution d’une subvention à l’association LES PETITS DEBROUILLARDS- avenant financier n° 3 – année 2026Publié le 4 mars 2026 Délibération 2026.02.045.B : Education à l’environnement pour un développement durable (EEDD) : attribution d’une subvention à la fédération des chasseurs de la Charente – avenant financier n° 3 – année 2026Publié le 4 mars 2026 Délibération 2026.02.044.B : Education à l’environnement pour un développement durable (EEDD) : attribution d’une subvention à la fédération de pêche de la Charente – avenant financier n°3 – année 2026Publié le 4 mars 2026 Délibération 2026.02.043.B : Education à l’environnement pour un développement durable (EEDD) : attribution d’une subvention à l’association LES COMPAGNONS DU VEGETAL – avenant financier n° 3 – année 2026Publié le 4 mars 2026 Délibération 2026.02.042.B : Education à l’environnement pour un développement durable (EEDD) : attribution d’une subvention à l’association REGALADE- avenant financier n° 3 – année 2026Publié le 4 mars 2026 Délibération 2026.02.041.B : Affectations d’autorisations de programme n°1Publié le 4 mars 2026 Délibération 2026.02.040.B : Préservation et valorisation du patrimoine naturel : avenant financier n°5 à la convention 2022-2026 avec le conservatoire des espaces naturels de Nouvelle AquitainePublié le 4 mars 2026 Délibération 2026.02.039.B : Convention subvention financière 2026 avec l’association l’Eschalou (Tuilerie de Niollet Garat)Publié le 4 mars 2026 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2026-D-066 : BHNS 2.2 – Station Franquin – déplacement d’un mur de soutenement St Roch – Gambetta Etude G2 ProPublié le 27 février 2026 Décision 2026-D-065 : BHNS 2.2 – Station Franquin – Etude de capacité portante dalle Ph1Publié le 27 février 2026 Décision 2026-D-060 : Autorisation de dépôt d’une candidature à l’appel à projets 2026 de la CAF de la Charente « REAAP, réseau d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents »Publié le 25 février 2026 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2026-A-005 : Arrêté portant approbation du plan d’organisation de la surveillance et des secours (P.O.S.S) du centre aquatique-patinoire de NautilisPublié le 27 février 2026 Arrêté 2026-A-004 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement au réseau public d’assainissement – AEVAPublié le 25 février 2026 Arrêté 2026-A-003 : Nomination de mandataires temporaires à la régie de recettes du centre nautique patinoire NautilisPublié le 23 février 2026 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Arrêté préfectoral n°16-2025-10-09-00002 relatif à l’approbation du PPRNi de la vallée de l’AnguiennePublié le 26 novembre 2025 Arrêté préfectoral n°16-2024-12-04-0001: portant modification n°2 du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable d’Angoulême (PSMV)Publié le 12 décembre 202412 décembre 2024 Voir tous les avis d'information publics
