Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Ordre du jour du bureau communautaire du 11 juin 2026Publié le 5 juin 2026 Convocation au bureau communautaire du 11 juin 2026Publié le 5 juin 2026 Délibération 2026.06.228 : Office Public de l’Habitat (OPH) de l’Angoumois: désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil d’administrationPublié le 5 juin 2026 Délibération 2026.06.227 : Office Public de l’Habitat (OPH) de l’Angoumois: composition du conseil d’administrationPublié le 5 juin 2026 Délibération 2026.06.226 : Règlement d’intervention de GrandAngoulême dans le cadre de sa politique de soutien au parc privé – modification n°4Publié le 5 juin 2026 Délibération 2026.06.145 : Délégation d’attributions du conseil communautaire au Président – Complément à la délibération n°2026.04.099 du 30 avril 2026Publié le 5 juin 2026 Liste des délibérations du conseil communautaire du 4 juin 2026Publié le 5 juin 2026 Ordre du jour du conseil communautaire du 4 juin 2026Publié le 29 mai 2026 Convocation au conseil communautaire du 4 juin 2026Publié le 29 mai 2026 Délibération 2026.05.079.B : Protocole d’accord transactionnel pour la prise en charge des frais suite à un dommage matériel causé au véhicule d’un tiers rue Tourgarnier à AngoulêmePublié le 19 mai 2026 Délibération 2026.05.078.B : Convention de partenariat dans le cadre de la résidence d’été « Summer Programm » avec trois artistesPublié le 19 mai 2026 Délibération 2026.05.077.B : Convention de partenariat dans le cadre de la résidence d’été « Summer Programm » avec l’Ecole Européenne Supérieure de I’Image (ÉESI)Publié le 19 mai 2026 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2026-D-189 : Pays d’art et d’histoire de GrandAngoulême : Convention de prêt de panneaux d’exposition « Les églises romanes de l’Angoumois vers 1845 » dans les carnets de Paul Abadie fils à la Mairie de Roullet Saint EstèphePublié le 4 juin 2026 Décision 2026-D-186 : Création temporaire d’un poste d’adjoint technique-à temps complet-prévention des déchetsPublié le 1 juin 2026 Décision 2026-D-180 : Convention d’occupation temporaire du domaine public sur le site de la baignade de Vindelle-Avenant n°9Publié le 4 juin 2026 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2026-A-124 : Arrêté portant délégation de signature Service projets et études Direction des systèmes d’information et de la e-administration Direction générale adjointe ressources et relations aux administrésPublié le 27 mai 2026 Arrêté 2026-A-119 : Arrêté portant nomination des mandataires à la régie de recettes temporaire dénommée « Alpha » pour la vente d’ouvrages et de documentsPublié le 4 juin 2026 Arrêté 2026-A-118 : Arrêté portant nomination d’un régisseur titulaire et d’un mandataire suppléant à la régie de recettes temporaire dénommée « Alpha » pour la vente d’ouvrages et de documentPublié le 4 juin 2026 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Arrêté préfectoral du 12 mai 2026 portant ouverture d’une enquête publique préalable à l’approbation de la modification n°1 du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable de la ville d’AngoulêmePublié le 21 mai 202621 mai 2026 Arrêté préfectoral n°16-2026-03-16-00004 portant abrogation de la carte communale de VoulgézacPublié le 23 mars 202623 mars 2026 Voir tous les avis d'information publics
