Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Ordre du jour du bureau communautaire du 11 juin 2026Publié le 5 juin 2026 Convocation au bureau communautaire du 11 juin 2026Publié le 5 juin 2026 Délibération 2026.06.230 : Convention de partenariat Territoires d’Industrie Angoulême – Cognac pour la période 2026-2028Publié le 17 juin 2026 Délibération 2026.06.228 : Office Public de l’Habitat (OPH) de l’Angoumois: désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil d’administrationPublié le 5 juin 2026 Délibération 2026.06.227 : Office Public de l’Habitat (OPH) de l’Angoumois: composition du conseil d’administrationPublié le 5 juin 2026 Délibération 2026.06.226 : Règlement d’intervention de GrandAngoulême dans le cadre de sa politique de soutien au parc privé – modification n°4Publié le 5 juin 2026 Délibération 2026.06.225 : Charente numérique : Remboursement des charges d’exploitation du réseau pour les années 2021 à 2024Publié le 17 juin 2026 Délibération 2026.06.224 : Convention d’occupation temporaire du domaine public – réservoir Les Galants – La Couronne – OrangePublié le 17 juin 2026 Délibération 2026.06.223 : Convention d’adhésion-projet pour la maîtrise foncière des emprises nécessaires à la réalisation de la voie douce et de la coulée verte entre le département de la Charente, GrandAngoulême et l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine – avenant n°6Publié le 17 juin 2026 Délibération 2026.06.222 : Elections professionnelles : instances de dialogue social – comité social territorial et formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travailPublié le 17 juin 2026 Délibération 2026.06.221 : Modification du tableau des effectifsPublié le 17 juin 2026 Délibération 2026.06.207 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au Conseil Départemental de Prévention de la Délinquance (CDPD)Publié le 17 juin 2026 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2026-D-209 : Création temporaire de 45 postes d’OTAPS de 2 postes d’ETAPS et 6 postes d’adjoint technique à temps complet-NautilisPublié le 17 juin 2026 Décision 2026-D-203 : Création temporaire de 18 postes d’adjoint d’animation à temps complet-ALVEOLEPublié le 17 juin 2026 Décision 2026-D-195 : Délégation de l’exercice du droit de priorité à la commune de Champniers-Cession par l’Etat des parcelles BZ 133, CB 178, CB 182 et CB 188Publié le 12 juin 2026 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2026-A-134 : Arrêté portant délégation de signature Direction de l’énergie Direction générale adjointe patrimoine public et environnementPublié le 12 juin 2026 Arrêté 2026-A-133 : Arrêté portant délégation de signature Unité de gestion Direction générale adjointe patrimoine public et environnementPublié le 12 juin 2026 Arrêté 2026-A-132 : Arrêté portant désignation des représentants de GrandAngoulême au comité technique de contrôle de la société publique locale SEMEAPublié le 12 juin 2026 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Arrêté préfectoral du 12 mai 2026 portant ouverture d’une enquête publique préalable à l’approbation de la modification n°1 du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable de la ville d’AngoulêmePublié le 21 mai 202621 mai 2026 Arrêté préfectoral n°16-2026-03-16-00004 portant abrogation de la carte communale de VoulgézacPublié le 23 mars 202623 mars 2026 Voir tous les avis d'information publics
