Derniers documents des assemblées

  • Délibération 2026.03.065B : Soutien à l’économie sociale et solidaire (ESS)
  • Délibération 2026.03.064B : Convention de partenariat triennale avec Terre de Liens
  • Délibération 2026.03.063B : Attribution d’une subvention à l’Atelier du Placard
  • Délibération 2026.03.062B : Attribution d’une subvention à la Maison de l’agriculture biologique
  • Délibération 2026.03.061B : Propositions d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux du bus à haut niveau de service
  • Délibération 2026.03.060B : 16/9ème 71 bis rue Hergé à Angoulême – bail civil au profit de l’Office de Tourisme du Pays de l’Angoumois (OTPA)
  • Délibération 2026.03.059B : Adhésion au syndicat national des patinoires
  • Délibération 2026.03.058B : Parcours d’Education Artistique et Culturelle 2026 : Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles de Nouvelle – Aquitaine
  • Délibération 2026.03.057B : Ecole d’art : demande de subvention au conseil départemental de la Charente 2026
  • Délibération 2026.03.056B : Conservatoire Gabriel Fauré : demande de subvention direction régionale des affaires culturelles 2026
  • Délibération 2026.03.055B : Conservatoire Gabriel Fauré : Adhésion à la Fédération Française de l’Enseignement Artistique (FFEA)
  • Délibération 2026.03.054B : Conservatoire Gabriel Fauré : Adhésion à l’association Orchestres à l’École