Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Ordre du jour du conseil communautaire du 4 juin 2026Publié le 29 mai 2026 Convocation au conseil communautaire du 4 juin 2026Publié le 29 mai 2026 Délibération 2026.05.079.B : Protocole d’accord transactionnel pour la prise en charge des frais suite à un dommage matériel causé au véhicule d’un tiers rue Tourgarnier à AngoulêmePublié le 19 mai 2026 Délibération 2026.05.078.B : Convention de partenariat dans le cadre de la résidence d’été « Summer Programm » avec trois artistesPublié le 19 mai 2026 Délibération 2026.05.077.B : Convention de partenariat dans le cadre de la résidence d’été « Summer Programm » avec l’Ecole Européenne Supérieure de I’Image (ÉESI)Publié le 19 mai 2026 Délibération 2026.05.076.B : Soirs bleus 2026 : Programmation artistique et attribution de subventionsPublié le 19 mai 2026 Délibération 2026.05.075.B : Attribution de subventions culturelles et économies sociales et solidaires 2026 : Association SAXIFRAGAPublié le 19 mai 2026 Délibération 2026.05.074.B : Attribution des aides économiques dans le cadre du dispositif « Coup de Pouce BD » 2026 – Commission d’indemnisation du 1er avril 2026Publié le 19 mai 2026 Délibération 2026.05.073.B : Etude opérationnelle pour l’ombrage et la gestion des eaux pluviales des parkings publics : demande de subventionPublié le 19 mai 2026 Délibération 2026.05.072.B : Fonds Territoriaux Européens – Ingénierie 2025 et 2026 : demande de subvention auprès de la RégionPublié le 19 mai 2026 Délibération 2026.05.071.B : Ingénierie Commerciale – Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) multisites: demande de subvention auprès de la Banque des territoiresPublié le 19 mai 2026 Délibération 2026.05.070.B : Soutien aux actions en faveur de la filière des véhicules anciens : Salon de l’Auto Sport Collection Prestige – Attribution de subvention pour la 9ème édition 2026Publié le 19 mai 2026 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2026-D-173 : Marché de collecte et de traitements des bio déchets : constitution d’un groupement de commandePublié le 18 mai 2026 Décision 2026-D-163 : Mission SPS dans le cadre de l’opération Bus à Haut niveau de service (BHNS)_Phase Avenant N°1Publié le 18 mai 2026 Décision 2026-D-162 : BHNS 2.2: Station Champs de Mars-Potelets supplémentairesPublié le 18 mai 2026 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2026-A-124 : Arrêté portant délégation de signature Service projets et études Direction des systèmes d’information et de la e-administration Direction générale adjointe ressources et relations aux administrésPublié le 27 mai 2026 Arrêté 2026-A-117 : Arrêté portant délégation de signature Service déchèteries logistique Direction des déchets ménagers Direction générale adjointe patrimoine public et environnementPublié le 27 mai 2026 Arrêté 2026-A-116 : Arrêté portant délégation de signature Service collectes et redevances Direction des déchets ménagers Direction générale adjointe patrimoine public et environnementPublié le 27 mai 2026 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Arrêté préfectoral du 12 mai 2026 portant ouverture d’une enquête publique préalable à l’approbation de la modification n°1 du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable de la ville d’AngoulêmePublié le 21 mai 202621 mai 2026 Arrêté préfectoral n°16-2026-03-16-00004 portant abrogation de la carte communale de VoulgézacPublié le 23 mars 202623 mars 2026 Voir tous les avis d'information publics
