Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Ordre du jour du bureau communautaire du 5 mars 2026Publié le 27 février 2026 Convocation au bureau communautaire du 5 mars 2026Publié le 27 février 2026 Liste des délibérations du bureau communautaire du 26 février 2026Publié le 2 mars 2026 Ordre du jour du bureau communautaire du 26 février 2026Publié le 20 février 2026 Convocation au bureau communautaire du 26 février 2026Publié le 20 février 2026 Délibération 2026.02.066 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de Vouzan – Modification de la délibération n° 2020.10.301Publié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.065 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de Vindelle – Modification de la délibération n° 2018.03.125Publié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.064 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de Trois-PalisPublié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.063 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de Soyaux – Modification de la délibération n° 2015.10.314Publié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.062 : Mise à jour des délégations du droit de préemption urbain (DPU) à la commune de Roullet Saint Estèphe – Modification de la délibération n°2017.03.243Publié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.061 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de Mouthiers-sur-Boeme – modification de la délibération n° 2018.10.364Publié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.060 : Mise à jour des délégations du droit de préemption urbain (DPU) à la commune de Marsac – Modification de la délibération n°2019.02.17Publié le 11 février 2026 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2026-D-066 : BHNS 2.2 – Station Franquin – déplacement d’un mur de soutenement St Roch – Gambetta Etude G2 ProPublié le 27 février 2026 Décision 2026-D-065 : BHNS 2.2 – Station Franquin – Etude de capacité portante dalle Ph1Publié le 27 février 2026 Décision 2026-D-060 : Autorisation de dépôt d’une candidature à l’appel à projets 2026 de la CAF de la Charente « REAAP, réseau d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents »Publié le 25 février 2026 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2026-A-005 : Arrêté portant approbation du plan d’organisation de la surveillance et des secours (P.O.S.S) du centre aquatique-patinoire de NautilisPublié le 27 février 2026 Arrêté 2026-A-004 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement au réseau public d’assainissement – AEVAPublié le 25 février 2026 Arrêté 2026-A-003 : Nomination de mandataires temporaires à la régie de recettes du centre nautique patinoire NautilisPublié le 23 février 2026 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Arrêté préfectoral n°16-2025-10-09-00002 relatif à l’approbation du PPRNi de la vallée de l’AnguiennePublié le 26 novembre 2025 Arrêté préfectoral n°16-2024-12-04-0001: portant modification n°2 du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable d’Angoulême (PSMV)Publié le 12 décembre 202412 décembre 2024 Voir tous les avis d'information publics
