Derniers documents des assemblées

  • Ordre du jour du bureau communautaire du 16 juillet 2026
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  • Convocation au bureau communautaire du 16 juillet 2026
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  • Délibération 2026.06.274 : Désaffectation et déclassement du domaine public de la parcelle CY0304a, située Zone d’Emploi de Grelet à Angoulême
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  • Délibération 2026.06.273 : La Nef Dotation initiale et mise à disposition des bâtiments: modification de la délibération n°2017.12.575 du 14/12/2017, en vue de céder la parcelle CY0304a, située zone d’emploi de Grelet à Angoulême
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  • Délibération 2026.06.272 : Fonds de Concours Solidarité et Règlement d’intervention Biodiversité: Modification de la date de dépôt des dossiers pour l’année 2026
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  • Délibération 2026.06.271 : Renouvellement de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
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  • Délibération 2026.06.270 : Décision modificative n°1 (DM1) pour 2026
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  • Délibération 2026.06.269 : Commission intercommunale des impôts directs (CIID) : approbation de la liste des commissaires
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  • Délibération 2026.06.268 : Convention de création du service commun de la direction générale des services techniques entre la ville d’Angoulême et la communauté d’agglomération de GrandAngoulême
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  • Délibération 2026.06.267 : Mandats spéciaux : délégation du conseil au Président pour accorder des mandats spéciaux aux élus communautaires sur le territoire national, hors et dans l’Union européenne, conditions et modalités de prise en charge des frais de missions dans le cadre d’un mandat spécial
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  • Délibération 2026.06.266 : Modalités d’application du droit à la formation des élus communautaires
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  • Délibération 2026.06.265 : Modification du tableau des effectifs
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