Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Délibération 2023.11.149.B : Centre equestre de GrandAngouleme – Acquisition de la propriete de feu M. DELAGE a La CouronnePublié le 24 novembre 2023 Ordre du jour du bureau communautaire du 23 novembre 2023Publié le 21 novembre 2023 Liste des délibérations du bureau communautaire du 23 novembre 2023Publié le 24 novembre 202324 novembre 2023 Convocation au bureau communautaire du 23 novembre 2023Publié le 21 novembre 2023 Délibération 2023.11.199 : Centre social Effervescentre : avenant n°1 à la convention d’objectifs pluriannuelles 2023-2025Publié le 15 novembre 202316 novembre 2023 Délibération 2023.11.198 : ORU Bel Air Grand Font / Etang des Moines – Reconstitution Gond-Pontouvre – Opération les Anglades : participation exceptionnellePublié le 15 novembre 202316 novembre 2023 Délibération 2023.11.197 : Contrat de ville : attribution d’une subvention à la Cité Internationale de la BDPublié le 15 novembre 202316 novembre 2023 Délibération 2023.11.196 : Attribution des participations financières dans le cadre de la réalisation de projets cyclables sur les communes d’Angoulême, Brie, Fléac, Linars et SoyauxPublié le 15 novembre 202316 novembre 2023 Délibération 2023.11.195 : Politique cyclable – Dispositif prime d’aide à l’achat de vélo 2023 : adaptation du règlementPublié le 15 novembre 202316 novembre 2023 Délibération 2023.11.194 : Club sportif Soyaux Angoulême XV Charente (SAXV PRO) : action de valorisation et de promotion du territoire et réalisation de missions favorisant la cohésion socialePublié le 15 novembre 202316 novembre 2023 Délibération 2023.11.193 : Attribution des fonds de concours 2023 pour la mise aux normes d’équipements sportifs communauxPublié le 15 novembre 202316 novembre 2023 Délibération 2023.11.192 : Attribution des fonds de concours 2023 pour la réalisation, le développement ou la réfection d’équipements culturels communauxPublié le 15 novembre 202316 novembre 2023 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2023-D-376 : Realisation d’un emprunt de 1 500 000 euros aupres de la Banque PostalePublié le 24 novembre 2023 Décision 2023-D-375 : Realisation d’un emprunt de 600 000 euros aupres de la Banque Societe GeneralePublié le 24 novembre 2023 Décision 2023-D-374 : Realisation d’un emprunt de 3 200 000 euros aupres de la Banque Societe GeneralePublié le 24 novembre 2023 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2023-A-054 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Philippe VERGNAUD pour la commission départementale d’aménagement commercial du mercredi 25 octobre 2023Publié le 13 octobre 2023 Arrêté 2023-A-053 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Gérard ROY pour la commission départementale d’aménagement commercial du mercredi 25 octobre 2023Publié le 13 octobre 2023 Arrêté 2023-A-051 : Nomination d’un mandataire temporaire à la régie de recettes du Centre nautique patinoire NautilisPublié le 10 octobre 2023 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Calitom : recueil des actes administratifs du 2ème trimestre 2021Publié le 24 mars 202214 septembre 2023 Calitom : recueil des actes administratifs du 1er semestre 2022Publié le 28 juillet 202214 septembre 2023 Voir tous les avis d'information publics