Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Délibération 2023.07.157 : Attribution d’un fonds de concours pour l’aide à l’aménagement d’aire de dépôt de branchages dans les communesPublié le 10 juillet 2023 Délibération 2023.07.156 : Décision Modificative n°1 pour 2023 (DM1)Publié le 7 juillet 2023 Délibération 2023.07.155 : Modification du tableau des effectifsPublié le 7 juillet 2023 Délibération 2023.07.154 : Rapport quinquennal sur les attributions de compensation (AC) 2017-2022Publié le 10 juillet 2023 Délibération 2023.07.153 : Fonds de Concours Solidarité 2023 : Attribution de subventions et Nouvelle date de dépôt des dossiersPublié le 10 juillet 2023 Délibération 2023.07.152 : Convention annuelle A’URBA – année 2023Publié le 10 juillet 2023 Délibération 2023.07.151 : Désignations de conseillers communautaires dans diverses structures internes et externes de GrandAngoulême (Ecole d’art, Musiques Métisses, conseils d’administration collèges Marguerite de Valois, Michel Pallet (Angoulême) et Romain Rolland (Soyaux), Mouvibus, SMAGVC, Calitom, SMAPE, SYBRA)Publié le 10 juillet 2023 Délibération 2023.07.150 : Dispositif d’aide à la commune de Puymoyen en faveur des commerces et de l’artisanatPublié le 10 juillet 2023 Délibération 2023.07.149 : Groupe d’Action Local de l’Angoumois – Désignation des membres de la Communauté d’Agglomération du GrandAngoulêmePublié le 10 juillet 2023 Délibération 2023.07.148 : Convention de coopération GrandAngoulême – La Rochefoucauld Porte du Périgord pour la mise en oeuvre des fonds territoriaux européens 2021-2027Publié le 10 juillet 2023 Délibération 2023.07.147 : Attribution d’une subvention au SPN (Association des Professionnels du Numérique)Publié le 10 juillet 2023 Délibération 2023.07.146 : Convention opérationnelle relative aux projets d’aménagement des îlots de la gare d’Angoulême entre la commune d’Angoulême, l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine et GrandAngoulême – avenant n°5Publié le 10 juillet 2023 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2023-D-224 : Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Contes de Noël » avec la compagnie OKAZOO – Réseau Papillon-lecturePublié le 20 juillet 2023 Décision 2023-D-222 : Convention de mise à disposition d’un vélo électrique entre GrandAngoulême et MagelisPublié le 6 juillet 2023 Décision 2023-D-219 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements – Dispositif OPAH RU AngoulêmePublié le 5 juillet 2023 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2023-A-044 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Monsieur François NEBOUT en sa qualité de vice-président à Monsieur Bertrand GERARDI en sa qualité de conseiller délégué membre du bureauPublié le 27 juin 2023 Arrêté 2023-A-043 : Arrêté portant délégation de signature Service analyse et méthode Direction des Finances Direction générale adjointe Ressources et relations aux administrésPublié le 27 juin 2023 Arrêté 2023-A-042 : Arrêté portant délégation de signature Service exécution budgétaire Direction des Finances Direction générale adjointe Ressources et relations aux administrésPublié le 27 juin 2023 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Calitom : recueil des actes administratifs du 2ème trimestre 2021Publié le 24 mars 202214 septembre 2023 Calitom : recueil des actes administratifs du 1er semestre 2022Publié le 28 juillet 202214 septembre 2023 Voir tous les avis d'information publics
