Derniers documents des assemblées

  • Ordre du jour du conseil communautaire du 8 octobre 2026
    Publié le
  • Convocation au conseil communautaire du 8 octobre 2026
    Publié le
  • Délibération 2026.09.156B : Attribution des aides économiques dans le cadre du dispositif “coup de pouce exceptionnel BD” 2026 – commission d’indemnisation du 16 septembre 2026
  • Délibération 2026.09.155B : Cohésion sociale – soutien à l’hébergement de la Maison de Justice et du Droit
  • Délibération 2026.09.154B : Fourniture de carburants divers, d’additifs et services associés – 7 lots – Marché GraP
  • Délibération 2026.09.153B : Fourniture de pneumatiques, de chambres à air, accessoires et services divers afférents – 2 lots – GraP
  • Délibération 2026.09.152B : Schéma des énergies renouvelables sur le territoire de GrandAngoulême : demande de subvention fonds vert (mesure PCAET)
  • Délibération 2026.09.151B : Travaux d’amélioration du confort d’été et de création d’un îlot de fraîcheur à la médiathèque L’Alpha : demandes de subventions
  • Délibération 2026.09.150B : Société des courses de chevaux d’Angoulême – Reversement de la taxe sur les paris hippiques au titre des enjeux 2024 et 2025, en contrepartie de l’organisation de deux prix GrandAngoulême
  • Délibération 2026.09.149B : OPH de l’Angoumois : garantie d’emprunt pour la réalisation de 3 logements en PLAI, opération « Grande Rue » sur la commune de Nersac
  • Délibération 2026.09.148B : OPH de l’Angoumois : garantie d’emprunt pour la réalisation de 9 logements (7 PLUS et 2 PLAI), opération « Grande Rue » sur la commune de Nersac
  • Délibération 2026.09.147B : ZAC des Montagnes Ouest – Traité de concession d’aménagement avec la SAEML Territoires Charente : avenant n°7