Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Délibération 2026.02.053 : Mise à jour et extension du périmètre d’exercice des DPU, DPU renforcé et droit de priorité – Suite à l’approbation du Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant plan de Mobilité (PLUi-M)Publié le 10 février 2026 Délibération 2026.02.050 : Mise en place d’un dispositif exceptionnel d’aide économique suite à l’annulation de l’édition 2026 du festival de la bande dessinéePublié le 9 février 2026 Délibération 2026.02.031 : Retrait du droit de préemption urbain (DPU) renforcé et retrait de sa délégation à l’établissement public foncier (EPF) – Commune d’Angoulême – Cadre de la convention de maitrise foncière liée au schéma de cohérence et de programmation urbaine Angoulême 2020 (SCPU)Publié le 10 février 2026 Délibération 2026.02.022 : Modalités d’application du tarif réduit des visites du Trésor de la Cathédrale d’Angoulême – Complément à la délibération n°2023-12-252Publié le 10 février 2026 Délibération 2026.02.021 : La Nef : Convention d’objectifs et de moyens entre la régie à personnalité morale et à autonomie financière de La Nef et GrandAngoulême – Année 2026Publié le 10 février 2026 Délibération 2026.02.020 : Participation de GrandAngoulême au financement de l’Ecole Européenne Supérieure de l’Image (EESI) pour l’année 2026Publié le 10 février 2026 Délibération 2026.02.019 : Convention triennale de partenariat 2025 – 2027 entre la Cité Internationale de la Bande Dessinée et de l’Image et GrandAngoulême : Avenant financier n°1 et attribution d’une subvention pour l’année 2026Publié le 10 février 2026 Délibération 2026.02.018 : Attribution de subventions culturelles 2026 – Projets culturels à portée nationale : Musiques MétissesPublié le 10 février 2026 Délibération 2026.02.017 : Attribution de subventions culturelles 2026 – Projets culturels à portée nationale : Théâtre d’Angoulême et Festival du film francophonePublié le 10 février 2026 Délibération 2026.02.014 : Instauration du dépôt d’une déclaration préalable de travaux pour l’édification des clôtures sur l’intégralité du territoire de GrandAngoulêmePublié le 10 février 2026 Délibération 2026.02.013 : Approbation du PLUi-M et abrogation de la carte communale de VoulgézacPublié le 10 février 2026 Délibération 2026.02.010 : Modification du tableau des effectifsPublié le 10 février 2026 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2026-D-038 : Nautilis-Demande de remboursementPublié le 2 février 2026 Décision 2026-D-037 : Bail civil avec la SCI Boulevard de la République -Avenant n°2Publié le 4 février 2026 Décision 2026-D-032 : Nautilis-Demande de remboursementPublié le 2 février 2026 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2026-A-002 : Arrêté portant délégation de signature Service pôle administratif et financier Direction des déchets ménagers Direction générale adjointe patrimoine public et environnementPublié le 21 janvier 2026 Arrêté 2026-A-001 : Arrêté portant délégation de signature Service communication de proximité Direction des déchets ménagers Direction générale adjointe patrimoine public et environnementPublié le 21 janvier 2026 Arrêté 2025-A-062 : Nomination de mandataires temporaires à la régie de recettes du centre nautique patinoire « Nautilis »Publié le 21 janvier 2026 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Arrêté préfectoral n°16-2025-10-09-00002 relatif à l’approbation du PPRNi de la vallée de l’AnguiennePublié le 26 novembre 2025 Arrêté préfectoral n°16-2024-12-04-0001: portant modification n°2 du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable d’Angoulême (PSMV)Publié le 12 décembre 202412 décembre 2024 Voir tous les avis d'information publics
