Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Ordre du jour du bureau communautaire du 26 février 2026Publié le 20 février 2026 Convocation au bureau communautaire du 26 février 2026Publié le 20 février 2026 Délibération 2026.02.066 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de Vouzan – Modification de la délibération n° 2020.10.301Publié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.065 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de Vindelle – Modification de la délibération n° 2018.03.125Publié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.064 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de Trois-PalisPublié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.063 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de Soyaux – Modification de la délibération n° 2015.10.314Publié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.062 : Mise à jour des délégations du droit de préemption urbain (DPU) à la commune de Roullet Saint Estèphe – Modification de la délibération n°2017.03.243Publié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.061 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de Mouthiers-sur-Boeme – modification de la délibération n° 2018.10.364Publié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.060 : Mise à jour des délégations du droit de préemption urbain (DPU) à la commune de Marsac – Modification de la délibération n°2019.02.17Publié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.059 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de GaratPublié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.058 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de DignacPublié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.057 : Mise à jour des délégations du droit de préemption urbain (DPU) à la commune de Claix – Modification de la délibération n°2018.03.123Publié le 11 février 2026 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2026-D-047 : Médiathèque l’Alpha-Convention avec l’auteur Xavier Bétaucourt dans le cadre d’une rencontre sur la santé mentalePublié le 17 février 2026 Décision 2026-D-046 : Médiathèque l’Alpha-Convention de l’auteur Samuel DOCK, dans le cadre d’une rencontre sur la santéPublié le 17 février 2026 Décision 2026-D-043 : Médiathèque l’Alpha-Convention de partenariat entre GrandAngoulême et la Nef: organisation d’atelier d’initiation du DJINGPublié le 17 février 2026 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2026-A-002 : Arrêté portant délégation de signature Service pôle administratif et financier Direction des déchets ménagers Direction générale adjointe patrimoine public et environnementPublié le 21 janvier 2026 Arrêté 2026-A-001 : Arrêté portant délégation de signature Service communication de proximité Direction des déchets ménagers Direction générale adjointe patrimoine public et environnementPublié le 21 janvier 2026 Arrêté 2025-A-062 : Nomination de mandataires temporaires à la régie de recettes du centre nautique patinoire « Nautilis »Publié le 21 janvier 2026 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Arrêté préfectoral n°16-2025-10-09-00002 relatif à l’approbation du PPRNi de la vallée de l’AnguiennePublié le 26 novembre 2025 Arrêté préfectoral n°16-2024-12-04-0001: portant modification n°2 du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable d’Angoulême (PSMV)Publié le 12 décembre 202412 décembre 2024 Voir tous les avis d'information publics
