Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Délibération 2026.07.135.B : Modification de la délibération 2026.05.076.B Changement de porteur de projet – Soirs bleus 2026Publié le 20 juillet 2026 Délibération 2026.07.134.B : Attribution des aides économiques dans le cadre du dispositif “Coup de pouce exceptionnel BD” 2026 – commission d’indemnisation du 8 juillet 2026Publié le 20 juillet 2026 Délibération 2026.07.133.B : Subventions culturelles 2026 : Modification du montant de l’attribution d’une subvention à l’association « Les InsolAntes »Publié le 20 juillet 2026 Délibération 2026.07.132.B : Attribution des subventions culturelles 2026 : Comité d’animations de MarsacPublié le 20 juillet 2026 Délibération 2026.07.131.B : Adhésion annuelle à la fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC)Publié le 20 juillet 2026 Délibération 2026.07.130.B : Contrat de ville – Subvention à l’association Balcon de la FrancophoniePublié le 20 juillet 2026 Délibération 2026.07.129.B : Compétence réseaux de chaleur : engagements et demandes de subvention relatifs aux premières études opérationnellesPublié le 20 juillet 2026 Délibération 2026.07.128.B : Broyage, chargement et transport des végétaux du centre technique de pré-collecte de GrandAngoulême: avenant n°2 au lot n°1Publié le 20 juillet 2026 Délibération 2026.07.127.B : GrandAngoulême Achats partagés (GRAP) – Location de Véhicules Lourds (VL) / Véhicules utilitaires Lourds (VUL) / Poids Lourds sans chauffeur et engins de chantier : appel d’offres ouvertPublié le 20 juillet 2026 Délibération 2026.07.126.B : Acquisition des fonds documentaires, prestation de reliure et d’équipement, fourniture et gestion des abonnements pour l’Alpha et le réseau Papillon lecture – 10 lots : Lancement d’un appel d’offres ouvertPublié le 20 juillet 2026 Délibération 2026.07.126.B : Acquisition des fonds documentaires, prestation de reliure et d’équipement, fourniture et gestion des abonnements pour l’Alpha et le réseau Papillon lecture – 10 lots : Lancement d’un appel d’offres ouvertPublié le 20 juillet 2026 Délibération 2026.07.125.B : Marché transport scolaire – Exonération partielle des pénalités dues par l’entreprise Cars DE MAILLARD ET Cars ROBINPublié le 20 juillet 2026 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2026-D-255 : BHNS phase 2,2 secteur du champs de mars mise en place de prise ZHAGAPublié le 20 juillet 2026 Décision 2026-D-251 : Convention de mise à disposition de matériel pour l’accueil de loisirs adolescent de BriePublié le 16 juillet 2026 Décision 2026-D-250 : Soutien au parc public – Participation aux opérations déposées dans le cadre de l’appel à projets 2025/2026 :LogéliaPublié le 20 juillet 2026 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2026-A-140 : Arrêté portant délégation de fonction à Madame Hélène Gingast pour le conseil départemental de prévention de la délinquance C.D.P.DPublié le 20 juillet 2026 Arrêté 2026-A-139 : Arrêté portant délégation de fonction, délégation à Madame Sandrine Jouineau pour CALEOLPublié le 20 juillet 2026 Arrêté 2026-A-138 : Arrêté portant nomination d’un mandataire temporaire à la régie de recettes Transports scolairesPublié le 15 juillet 2026 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Arrêté préfectoral du 12 mai 2026 portant ouverture d’une enquête publique préalable à l’approbation de la modification n°1 du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable de la ville d’AngoulêmePublié le 21 mai 202621 mai 2026 Arrêté préfectoral n°16-2026-03-16-00004 portant abrogation de la carte communale de VoulgézacPublié le 23 mars 202623 mars 2026 Voir tous les avis d'information publics
