Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Ordre du jour du bureau communautaire du 12 mai 2026Publié le 6 mai 2026 Convocation au bureau communautaire du 12 mai 2026Publié le 6 mai 2026 Délibération 2026.04.138 : Avenant n°1 à la convention d’indivision « Lieu partagé dédié à la prévention des déchets » GrandAngoulême/CalitomPublié le 7 mai 2026 Délibération 2026.04.137 : Service commun d’application du droit des sols : convention d’adhésion des communes – Avenant n°4Publié le 7 mai 2026 Délibération 2026.04.136 : Avenant prorogation à la convention départementale d’investissement 2022/2024Publié le 7 mai 2026 Délibération 2026.04.135 : Création des emplois de collaborateurs de cabinet et inscription des crédits budgétairesPublié le 5 mai 2026 Délibération 2026.04.134 : Dispositif exceptionnel d’aide économique suite à l’annulation de l’édition 2026 du festival de la bande dessinée : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la Commission d’instruction ad hoc aide festival, rémunération du magistrat et mise à jour du règlementPublié le 7 mai 2026 Délibération 2026.04.133 : Désignation des représentants et représentantes de GrandAngoulême à la commission d’indemnisation à l’amiable des préjudices économiques des travaux du BHNSPublié le 7 mai 2026 Délibération 2026.04.132 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Comité d’action sociale de GrandAngoulême (CAS)Publié le 7 mai 2026 Délibération 2026.04.131 : Désignation un représentant de GrandAngoulême à l’association technopole EUREKATECH GrandAngoulêmePublié le 7 mai 2026 Délibération 2026.04.130 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l’association OMEGAPublié le 7 mai 2026 Délibération 2026.04.129 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l’Agence technique de la Charente (ATD 16)Publié le 7 mai 2026 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2026-D-143 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements PIG et OPAH RU MULTI SITES modification de la décision n°424 du 15 janvier 2026Publié le 23 avril 2026 Décision 2026-D-142 : Médiathèque l’Alpha-Convention de mise à disposition l’exposition « Femme Hibou/Femme Serpent » avec Madame Sara Del GiudicePublié le 22 avril 2026 Décision 2026-D-141 : Médiathèque l’Alpha-Convention de mise à disposition l’exposition « Femme Hibou/Femme Serpent » avec Madame Emilie SaitasPublié le 22 avril 2026 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2026-A-037 : Arrêté portant délégation de signature Service projets et études Direction des systèmes d’information et de la e-administration Direction générale adjointe ressources et relations aux administrésPublié le 6 mai 2026 Arrêté 2026-A-036 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Monsieur Morgan VANDESTICK en sa qualité de conseiller délégué membre du bureauPublié le 6 mai 2026 Arrêté 2026-A-035 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Madame Elise VOUVET en sa qualité de conseillère déléguée membre du bureauPublié le 6 mai 2026 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Arrêté préfectoral n°16-2026-03-16-00004 portant abrogation de la carte communale de VoulgézacPublié le 23 mars 202623 mars 2026 Arrêté préfectoral n°16-2025-10-09-00002 relatif à l’approbation du PPRNi de la vallée de l’AnguiennePublié le 26 novembre 2025 Voir tous les avis d'information publics
