Arrêté 2026-A-156 : Arrêté portant délégation de fonction à Madame Samantha LANDREAU pour la commission départementale d’aménagement commercial du lundi 30 novembre
Arrêté 2026-A-155 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Gérard ROY pour la commission départementale d’aménagement commercial du lundi 30 novembre
Arrêté 2026-A-154 : Nomination d’un mandataire temporaire à la régie de recettes du Centre Nautique Patinoire Nautilis
Arrêté 2026-A-152 : Nomination de deux mandataires à la régie de recettes du Pays d’Art et d’Histoire
Arrêté 2026-A-151 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Madame Maud Fourrier en sa qualité de vice-présidente à Monsieur Thierry Bouilleau en sa qualité de conseiller délégué membre du bureau à Monsieur Jean-Christophe Cardaillac en sa qualité de conseiller délégué membre du bureau
Arrêté 2026-A-150 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Monsieur François Nebout en sa qualité de vice-président à Monsieur Benoît Miege-Declercq en sa qualité de conseiller délégué membre du bureau
Arrêté 2026-A-149 : Nomination d’une mandataire temporaire à la régie de recettes du centre nautique patinoire « Nautilis »
Arrêté 2026-A-148 : Arrêté prescrivant la modification n°1 du plan local d’Urbanisme Intercommunal valant plan de mobilité (PLUI-M) de GrandAngoulême
Arrêté 2026-A-147 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement au réseau public d’assainissement – Maison d’arrêt d’Angoulême
Arrêté 2026-A-146 : Arrêté portant approbation du plan d’organisation de la surveillance et des secours (P.O.S.S) du centre aquatique-patinoire de Nautilis