Arrêté 2026-A-005 : Arrêté portant approbation du plan d’organisation de la surveillance et des secours (P.O.S.S) du centre aquatique-patinoire de Nautilis
Arrêté 2026-A-004 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement au réseau public d’assainissement – AEVA
Arrêté 2026-A-003 : Nomination de mandataires temporaires à la régie de recettes du centre nautique patinoire Nautilis
Arrêté 2026-A-002 : Arrêté portant délégation de signature Service pôle administratif et financier Direction des déchets ménagers Direction générale adjointe patrimoine public et environnement
Arrêté 2026-A-001 : Arrêté portant délégation de signature Service communication de proximité Direction des déchets ménagers Direction générale adjointe patrimoine public et environnement
Arrêté 2025-A-062 : Nomination de mandataires temporaires à la régie de recettes du centre nautique patinoire « Nautilis »
Arrêté 2025-A-061 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement-Nidec Leroy Somer
Arrêté 2025-A-060 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Monsieur François NEBOUT en sa qualité de vice-président à Madame Monique CHIRON en sa qualité de conseillère déléguée membre du bureau
Arrêté 2025-A-059 : Arrêté portant délégation de signature Service commun des systèmes et réseaux Direction des systèmes d’information et de la e-administration Direction générale adjointe ressources et relations aux administrés
Arrêté 2025-A-058 : Arrêté portant délégation de signature Direction de l’exploitation Direction des déchets ménagers Direction générale adjointe patrimoine public et environnement
