Délibération 2026.01.13B : Propositions d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques lies aux travaux du bus à haut niveau de service
Délibération 2026.01.12B : Achat de bus pour le renouvellement du parc mis à disposition de la STGA
Délibération 2026.01.11B : Convention entre la caisse d’allocations familiales et GrandAngoulême : versement du fonds de rééquilibrage territorial 2025 pour soutenir les postes de coordination communautaire
Délibération 2026.01.10B : Zone d’activités de la braconne (Mornac) : vente de deux parcelles a la société UNITED PET FOOD
Délibération 2026.01.09B : Cession d’une parcelle en zone industrielle sur la commune de Nersac à la société BIOMAR
Délibération 2026.01.08B : Admissions en non-valeur (ANV) – Budget principal, budgets annexes Transports, Déchets ménagers, Assainissement, SPANC
Délibération 2026.01.07B : Acquisition du terrain cadastré DK0001 sis caves de Basseau à Angoulême – Annule et remplace la délibération n°2025.11.185.b
