Délibération 2026.07.125.B : Marché transport scolaire – Exonération partielle des pénalités dues par l’entreprise Cars DE MAILLARD ET Cars ROBIN
Délibération 2026.07.124.B : BHNS phases 2 aménagements en centre-ville d’Angoulême- accord cadre- lot n°3- serrurerie abris-bus et mobilier: autorisation de signature d’un avenant n°1
Délibération 2026.07.122.B : Cession de la parcelle cadastrée CB0494 sur la commune de Champniers dans le cadre de l’aménagement de l’impasse de La Persienne
Délibération 2026.07.121.B : Cession des parcelles cadastrées CB0492 et CB0493 sur la commune de Champniers dans le cadre de l’aménagement de l’impasse de La Persienne
Délibération 2026.07.120.B : Stade d’athlétisme – réalisation d’un réceptif: demande de subvention FEDER (Fonds européen de développement régional)
Délibération 2026.07.119.B : Convention de prestation de service avec la commune de Mouthiers sur Boëme pour assistance à maitrise d’ouvrage dans la rénovation énergétique des bâtiments scolaires (phase 2)
Délibération 2026.07.118.B : Demande de remise exceptionnelle sur la redevance spéciale des ordures ménagères pour 2025
Délibération 2026.07.117.B : Adaptation au changement climatique : Engagement dans la démarche TAACT (Trajectoires d’Adaptation au Changement Climatique des Territoires) de l’ADEME et demande de subvention
Délibération 2026.07.116.B : Camping du plan d’eau de la Grande Prairie : avenant n°1 au bail commercial
