Délibération 2026.01.05B : Etude de caractérisation des parkings de plus de 1500 m² : Demande de subventions
Délibération 2026.01.04B : Création d’un espace test agricole « en archipel »: Demande de subventions
Délibération 2026.01.02B : Projet de création d’un cheminement piéton au lieu-dit de l’Ile Champ Bréchaud à Angoulême : Demande de subventions
Délibération 2026.01.01B : Etablissement SODIPORC – demande de dégrèvement de la pénalité d’assainissement appliquée à la redevance d’assainissement pour le solde 2024
Délibération 2025.12.292 : Mise en place d’un dispositif exceptionnel d’aide économique – Mise à l’arrêt de l’édition 2026 du FIBD
