Délibération 2026.06.096B : Cession de deux parcelles AH436 et AH440 (lot a), parc d’activité Euratlantic, Fléac
Délibération 2026.06.095B : Soutien de GrandAngoulême au Campus Agro-Viticole de la Charente / LEGTA de L’Oisellerie pour la participation au concours Trophée International de l’Enseignement Agricole lors du Salon de l’Agriculture 2026
Délibération 2026.06.094B : Réhabilitation de l’école Maine Gagnaud pour l’implantation de l’Ecole de la 2nde Chance: demande de subvention
Délibération 2026.06.093B : Ecole d’Art – Acquisition du bâtiment sis 10 rue des Acacias à Angoulême, délibération modificative
Délibération 2026.06.092B : Vente de bois sur pied et diagnostic archéologique dans la zone d’activité de La Braconne
Délibération 2026.06.091B : Protocole d’accord transactionnel pour la prise en charge des frais suite à un dommage matériel au tiers
Délibération 2026.06.090B : Entente Val de Charente Océan: Convention tripartite de partenariat et de financement de la thèse de doctorat CIFRE (Convention industrielle de formation par la recherche)
Délibération 2026.06.089B : Cession de parcelles sur la commune de Linars dans le cadre de l’aménagement de la flow vélo
Délibération 2026.06.088B : Création d’une station d’épuration à Argence sur la commune de Champniers – Acquisition de terrains : annule et remplace la délibération n°037.B du 26 février 2026
