Délibération 2026.07.129.B : Compétence réseaux de chaleur : engagements et demandes de subvention relatifs aux premières études opérationnelles
Délibération 2026.07.125.B : Marché transport scolaire – Exonération partielle des pénalités dues par l’entreprise Cars DE MAILLARD ET Cars ROBIN
Délibération 2026.07.124.B : BHNS phases 2 aménagements en centre-ville d’Angoulême- accord cadre- lot n°3- serrurerie abris-bus et mobilier: autorisation de signature d’un avenant n°1
Délibération 2026.07.122.B : Cession de la parcelle cadastrée CB0494 sur la commune de Champniers dans le cadre de l’aménagement de l’impasse de La Persienne
Délibération 2026.07.121.B : Cession des parcelles cadastrées CB0492 et CB0493 sur la commune de Champniers dans le cadre de l’aménagement de l’impasse de La Persienne
Délibération 2026.07.118.B : Demande de remise exceptionnelle sur la redevance spéciale des ordures ménagères pour 2025
Délibération 2026.07.117.B : Adaptation au changement climatique : Engagement dans la démarche TAACT (Trajectoires d’Adaptation au Changement Climatique des Territoires) de l’ADEME et demande de subvention
Délibération 2026.07.112.B : Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) complet CHARENTE – Dispositif Charente ALABRI: attribution des subventions aux propriétaires et conventions de financement
Délibération 2026.07.111.B : Etude du système pluvial et du potentiel de déconnexion sur le territoire de GrandAngoulême selon la méthodologie « qui veut rafraichir sa ville » (QVRV) : sollicitation d’une subvention auprès de l’Agence de l’eau Adour Garonne et de la Banque des Territoires
Délibération 2026.07.108.B : Protocole d’accord transactionnel pour la prise en charge des frais de réparation suite à une vente aux enchères
