Délibération 2026.02.036.B : Réalisation des diagnostics amonts pour la recherche et la réduction/suppression des micropolluants présents sur les bassins de collectes des stations d’épuration d’Angoulême (Frégeneuil) et de Fléac (les murailles) – Demande de subventions auprès de l’agence de l’eau Adour Garonne
Délibération 2026.02.028.B : Aménagement du projet du BHNS phase 2.2 Franquin attribution des lots n°2 et n°4
Délibération 2025.12.262 : Adoption du programme d’actions territoire engagé transition écologique en vue d’une labellisation
Délibération 2025.12.261 : Rapport annuel 2024 : Prix et qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés de GrandAngoulême
Délibération 2025.12.257 : Contrat d’obligation de service public pour la gestion, la commercialisation et l’exploitation des services de mobilité de GrandAngoulême : approbation du contrat négocié avec la SPL STGA
Délibération 2025.12.244 : CPER 2023-2027 – Volet Mobilités : Aménagement à 2×2 voies de la RN141 entre Malvieille et Hiersac, convention de financement des études préalables et du dossier d’enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique et à l’autorisation environnementale
Délibération 2025.12.206 : Financement des équipements et travaux relatifs à la pré-collecte des déchets : simplification des règles
