Derniers documents des assemblées

  • Délibération 2025.07.121B : Attribution d’une subvention à la Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire (CRESS) avec convention pluriannuelle
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  • Délibération 2025.07.120B : Convention subvention financière 2025 avec l’association l’Eschalou (Tuilerie de Niollet Garat)
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  • Délibération 2025.07.119B : Propositions d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux du bus à haut niveau de service
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  • Délibération 2025.07.118B : BHNS: validation de l’Avant-Projet Franquin
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  • Délibération 2025.07.117B : Attribution de subventions 2025 : Association Calzone records
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  • Délibération 2025.07.116B : Adhésion à l’Observatoire des violences sexistes et sexuelles de Nouvelle-Aquitaine
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  • Délibération 2025.07.115B : Cohésion sociale / contrat de ville : programmation 2025
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  • Délibération 2025.07.114B : Contrat de Destination Explore Cognac – Avenant 2025 à la convention de partenariat et de financement 2022-2025
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  • Délibération 2025.07.113B : Attribution des aides sport inférieures à 23 000 €
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  • Délibération 2025.07.112B : Réhabilitation du 39 rue du Gond – validation de programme
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  • Délibération 2025.07.111B : Crèche multi-accueil de Champniers : bail civil avec le bailleur SCI Bureaux des Monts – Avenant n°2
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  • Délibération 2025.07.110B : Affectations d’Autorisations de programme
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