Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Délibération 2026.10.171B : Association SCCUC (Services et Culture des Campus Universitaires de la Charente) – Subvention pour le programme d’actions 2026-2027Publié le 19 octobre 2026 Délibération 2026.10.170B : Journée territoriale des assistantes maternelles de GrandAngoulême 2026 : demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales de la CharentePublié le 19 octobre 2026 Délibération 2026.10.169B : Adhésion à l’ATD 16 pour une mission optionnelle Géo16 ADSPublié le 19 octobre 2026 Délibération 2026.10.168B : Réseau de chaleur de Basseau : Convention entre la Ville d’Angoulême, GrandAngoulême et Logélia relative à la fourniture de chaleur et à la répartition des frais d’exploitation des installations thermiques collectivesPublié le 19 octobre 2026 Délibération 2026.10.167B : Cession de la parcelle CY0304g – Zone d’emploi de Grelet à AngoulêmePublié le 19 octobre 2026 Délibération 2026.10.166B : Fournitures d’armoires électriques – 2 lotsPublié le 19 octobre 2026 Délibération 2026.10.165B : Transport scolaires urbains : lancement d’un appel d’offres ouvert – 4 lotsPublié le 19 octobre 2026 Délibération 2026.10.164B : Marché de fourniture de sacs plastiques pour la collecte des déchets ménagers et assimilés: attribution de marchéPublié le 19 octobre 2026 Délibération 2026.10.163B : Protocole transactionnel pour la prise en charge des frais suite à un dommage matériel au tiers – sinistre sur véhicule automobile à ChampniersPublié le 19 octobre 2026 Délibération 2026.10.162B : Protocole transactionnel pour la prise en charge des frais suite à un dommage matériel au tiers – sinistre sur véhicule automobile à Gond PontouvrePublié le 19 octobre 2026 Délibération 2026.10.161B : Adaptation au changement climatique : plan de financement prévisionnel de la démarche TAACT et demande de subvention complémentairePublié le 19 octobre 2026 Délibération 2026.10.160B : Adhésion à la plateforme collaboratrice de la sphère publique Ideal Connaissances pour la Direction du Cycle de l’EauPublié le 19 octobre 2026 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2026-D-355 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Madame Maud FOURRIER à RouillacPublié le 14 octobre 2026 Décision 2026-D-349 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dispositif Pass Accession dans l’ancien-Modification décision n°156 du 16 juin 2025Publié le 14 octobre 2026 Décision 2026-D-348 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dispositif Pass Accession dans l’ancien-Modification décision n°207 du 23 juillet 2025Publié le 14 octobre 2026 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2026-A-151 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Madame Maud Fourrier en sa qualité de vice-présidente à Monsieur Thierry Bouilleau en sa qualité de conseiller délégué membre du bureau à Monsieur Jean-Christophe Cardaillac en sa qualité de conseiller délégué membre du bureauPublié le 13 octobre 2026 Arrêté 2026-A-150 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Monsieur François Nebout en sa qualité de vice-président à Monsieur Benoît Miege-Declercq en sa qualité de conseiller délégué membre du bureauPublié le 13 octobre 2026 Arrêté 2026-A-148 : Arrêté prescrivant la modification n°1 du plan local d’Urbanisme Intercommunal valant plan de mobilité (PLUI-M) de GrandAngoulêmePublié le 14 octobre 2026 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Arrêté préfectoral du 12 mai 2026 portant ouverture d’une enquête publique préalable à l’approbation de la modification n°1 du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable de la ville d’AngoulêmePublié le 21 mai 202621 mai 2026 Arrêté préfectoral n°16-2026-03-16-00004 portant abrogation de la carte communale de VoulgézacPublié le 23 mars 202623 mars 2026 Voir tous les avis d'information publics
