Derniers documents des assemblées

  • Délibération 2026.01.13B : Propositions d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques lies aux travaux du bus à haut niveau de service
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  • Délibération 2026.01.12B : Achat de bus pour le renouvellement du parc mis à disposition de la STGA
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  • Délibération 2026.01.11B : Convention entre la caisse d’allocations familiales et GrandAngoulême : versement du fonds de rééquilibrage territorial 2025 pour soutenir les postes de coordination communautaire
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  • Délibération 2026.01.10B : Zone d’activités de la braconne (Mornac) : vente de deux parcelles a la société UNITED PET FOOD
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  • Délibération 2026.01.09B : Cession d’une parcelle en zone industrielle sur la commune de Nersac à la société BIOMAR
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  • Délibération 2026.01.08B : Admissions en non-valeur (ANV) – Budget principal, budgets annexes Transports, Déchets ménagers, Assainissement, SPANC
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  • Délibération 2026.01.07B : Acquisition du terrain cadastré DK0001 sis caves de Basseau à Angoulême – Annule et remplace la délibération n°2025.11.185.b
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  • Délibération 2026.01.06B : Attribution des aides sport 2025 inférieures à 23 000 €
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  • Délibération 2026.01.05B : Etude de caractérisation des parkings de plus de 1500 m² : Demande de subventions
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  • Délibération 2026.01.04B : Création d’un espace test agricole « en archipel »: Demande de subventions
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  • Délibération 2026.01.03B : Etude « filière – SNPE » : Demande de subventions
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  • Délibération 2026.01.02B : Projet de création d’un cheminement piéton au lieu-dit de l’Ile Champ Bréchaud à Angoulême : Demande de subventions
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