Délibération 2026.10.167B : Cession de la parcelle CY0304g – Zone d’emploi de Grelet à Angoulême Télécharger le document Partager : Envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Bureau communautaire du 13 octobre 2026 »Sélectionnez...Délibération 2026.10.171B : Association SCCUC (Services et Culture des Campus Universitaires de la Charente) – Subvention pour le programme d...Délibération 2026.10.170B : Journée territoriale des assistantes maternelles de GrandAngoulême 2026 : demande de subvention auprès de la Caiss...Délibération 2026.10.169B : Adhésion à l’ATD 16 pour une mission optionnelle Géo16 ADSDélibération 2026.10.168B : Réseau de chaleur de Basseau : Convention entre la Ville d’Angoulême, GrandAngoulême et Logélia relative à la ...Délibération 2026.10.167B : Cession de la parcelle CY0304g - Zone d’emploi de Grelet à AngoulêmeDélibération 2026.10.166B : Fournitures d’armoires électriques – 2 lotsDélibération 2026.10.165B : Transport scolaires urbains : lancement d’un appel d’offres ouvert - 4 lotsDélibération 2026.10.164B : Marché de fourniture de sacs plastiques pour la collecte des déchets ménagers et assimilés: attribution de marchéDélibération 2026.10.163B : Protocole transactionnel pour la prise en charge des frais suite à un dommage matériel au tiers - sinistre sur véh...Délibération 2026.10.162B : Protocole transactionnel pour la prise en charge des frais suite à un dommage matériel au tiers - sinistre sur véh...Délibération 2026.10.161B : Adaptation au changement climatique : plan de financement prévisionnel de la démarche TAACT et demande de subventio...Délibération 2026.10.160B : Adhésion à la plateforme collaboratrice de la sphère publique Ideal Connaissances pour la Direction du Cycle de l'EauDélibération 2026.10.159B : Protocole transactionnel pour régler un contentieux avec des usagers du service assainissementDélibération 2026.10.158B : Attribution des aides économiques dans le cadre du dispositif “coup de pouce exceptionnel BD” 2026 – commissio...Délibération 2026.10.157B : Fonds de soutien annuel au GIP Cafés cultureListe des délibérations du bureau communautaire du 13 octobre 2026Ordre du jour du bureau communautaire du 13 octobre 2026Convocation au bureau communautaire du 13 octobre 2026
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