Délibération 2026.07.107.B : Propositions d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux du bus à haut niveau de service (BHNS)
Délibération 2026.06.258 : Lancement de la 6ème édition de l’appel à projets 1% solidarité internationale
Délibération 2026.06.248 : Contrat de ville – Subvention Mission Locale pour un dispositif expérimental « Cap Quartiers prioritaires »
Délibération 2026.06.246 : Procédure de modification des documents d’urbanisme : modalités de mise à disposition au public
Délibération 2026.06.245 : Redevance d’occupation des fourreaux de télécommunications situés dans les zones d’activités
Délibération 2026.06.244 : Convention d’objectifs et de financement Enfance – Jeunesse / Subvention pour formation BAFA – Reversements au SIVOM ASBAMAVIS
Délibération 2026.06.242 : Fonds de concours Culture : Modification du montant de l’attribution d’un fonds de concours sur la commune de Vouzan
Délibération 2026.06.241 : Conservatoire : Demande de renouvellement de l’agrément pour les classes préparatoires d’enseignement artistique
Délibération 2026.06.234 : Nautilis – attribution des entrées gratuites : compte rendu 2025 et fixation du nombre pour l’année 2026
