Délibération 2026.10.308 : Engagement de la procédure d’élaboration du Programme Local de l’habitat 2028-2033
Délibération 2026.10.306 : Dispositif Paniers Jeunes Pousses : association OMEGA – avenant n°3 à la convention pour le développement de la médiation sociale dans l’espace public
Délibération 2026.10.305 : Schéma de Cohérence Territoriale Air Energie Climat (SCoT-AEC) – Modification n°1 : décision de non soumission à évaluation environnementale
Délibération 2026.10.304 : Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) d’Angoulême – Modification n°1 : avis
Délibération 2026.10.303 : Fonds européens territoriaux : avenant n°2 à la convention relative à la mise en œuvre du Développement Local mené par les Acteurs Locaux, avec la région Nouvelle-Aquitaine et la communauté de communes La Rochefoucauld Porte du Périgord
Délibération 2026.10.302 : Avenant n°1 à la convention de participation financière pour l’Aire Permanente d’Accueil – Syndicat mixte pour l’accueil des gens du voyage en Charente (SMAGVC)
Délibération 2026.10.301 : Attribution d’un fonds de concours pour le financement des équipements et travaux relatifs à la pré-collecte des déchets de la commune de Ruelle sur Touvre
Délibération 2026.10.299 : Fonds de concours sport pour la mise aux normes d’équipements sportifs communaux : avenant n°1 à la convention d’attribution d’un fonds de concours à la commune d’Asnières-sur-Nouère
Délibération 2026.10.298 : Attribution des fonds de concours sport pour la mise aux normes d’équipements sportifs communaux
Délibération 2026.10.297 : Attribution d’un soutien exceptionnel en subvention d’investissement au SAXV association pour la rénovation de son centre de formation
