Délibération 2026.07.115.B : Convention triennale de partenariat et de financement 2026-2028 pour une stratégie oenotouristique des Charentes : participation financière pour l’année 2026
Délibération 2026.07.109.B : Renouvellement des Conventions d’Objectifs et de Financement (COF) avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de La Charente pour les équipements et services Petite-Enfance et Enfance-Jeunesse gérés par GrandAngoulême
Délibération 2026.07.107.B : Propositions d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux du bus à haut niveau de service (BHNS)
Délibération 2026.06.258 : Lancement de la 6ème édition de l’appel à projets 1% solidarité internationale
Délibération 2026.06.248 : Contrat de ville – Subvention Mission Locale pour un dispositif expérimental « Cap Quartiers prioritaires »
Délibération 2026.06.246 : Procédure de modification des documents d’urbanisme : modalités de mise à disposition au public
Délibération 2026.06.245 : Redevance d’occupation des fourreaux de télécommunications situés dans les zones d’activités
Délibération 2026.06.244 : Convention d’objectifs et de financement Enfance – Jeunesse / Subvention pour formation BAFA – Reversements au SIVOM ASBAMAVIS
