Télécharger le document
Actes de « Conseil communautaire du 8 octobre 2026 »
Sélectionnez... Délibération 2026.10.332 : Aire de grands passages des gens du voyage à Roullet-Saint-Estèphe : abandon du droit de chasse au profit de l’Ass... Délibération 2026.10.329 : Décision modificative n°2 (DM2) pour 2026 Délibération 2026.10.318 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Année 2025 Délibération 2026.10.313 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non collectif - Année 2025 Délibération 2026.10.312 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif - Année 2025 Délibération 2026.10.305 : Schéma de Cohérence Territoriale Air Energie Climat (SCoT-AEC) - Modification n°1 : décision de non soumission à ... Délibération 2026.10.296 : Club sportif Soyaux Angoulême xv Charente (SAXV pro): action de valorisation et promotion du territoire et réalisati... Délibération 2026.10.295 : Club sportif Grand Angoulême Athlétisme (G2A): action de valorisation et de promotion du territoire et réalisation ... Délibération 2026.10.294 : Club sportif Angoulême Charente handball (ACH): action de valorisation et de promotion du territoire et réalisation ... Délibération 2026.10.293 : Rapport annuel du délégataire de service public du centre équestre de La Tourette UCPA - année 2024/2025 Délibération 2026.10.292 : Restauration du patrimoine vernaculaire des commune de GrandAngoulême : Attribution des fonds de concours 2026 Délibération 2026.10.291 : La Nef - Scène de Musiques Actuelles : attribution d'une subvention complémentaire pour sa réouverture Délibération 2026.10.290 : Fonds de concours culture 2026 Délibération 2026.10.277 : Election d’un membre du bureau Benoît MIEGE-DECLERCQ Délibération 2026.10.276 : Election d’un membre du bureau Jean-Christophe CARDAILLAC Délibération 2026.10.275 : Modification de la composition du bureau communautaire Liste des délibérations du conseil communautaire du 8 octobre 2026 Ordre du jour du conseil communautaire du 8 octobre 2026 Convocation au conseil communautaire du 8 octobre 2026
