Délibération 2026.02.032.B : Ecole d’art : adhésion à l’association nationale des classes préparatoires aux écoles supérieures d’arts (APPEA)
Délibération 2026.02.031.B : Attribution de subventions culturelles 2026 – Projets culturels à portée intercommunale
Délibération 2026.02.030.B : Service réguliers de transport public de voyageurs pour le réseau de transport de GrandAngoulême – 2 lots : avenant de transfert partiel
Délibération 2026.02.029.B : Maîtrise d’œuvre pour la modernisation de l’usine de production d’eau potable du Pontil à Touvre – Avenant n°6
Délibération 2026.02.027.B : Mise à disposition du service technique de Nautilis pour la maintenance et l’entretien de la piscine de La Couronne pour la saison estivale 2026
Délibération 2026.02.025.B : OPH de l’Angoumois : garantie d’emprunt pour la réalisation de 25 logements (17 PLUS et 8 PLAI), opération « Plantier du Maine Gagnaud » sur la commune de Ruelle-sur-Touvre
Délibération 2026.02.024.B : NOALIS : garantie d’emprunt pour la réalisation de 8 logements (5 PLUS, 3 PLAI), opération « Impasse des Brandes » sur la commune de Saint-Michel
Délibération 2026.02.023.B : NOALIS : Garantie d’emprunt pour la réalisation de 51 logements (30 PLUS, 21 PLAI), opération « Rue de la Croix Rompue » sur la commune de Gond-Pontouvre
Délibération 2026.02.031 : Retrait du droit de préemption urbain (DPU) renforcé et retrait de sa délégation à l’établissement public foncier (EPF) – Commune d’Angoulême – Cadre de la convention de maitrise foncière liée au schéma de cohérence et de programmation urbaine Angoulême 2020 (SCPU)
Délibération 2026.02.022 : Modalités d’application du tarif réduit des visites du Trésor de la Cathédrale d’Angoulême – Complément à la délibération n°2023-12-252
