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Actes de « Conseil communautaire du 8 octobre 2026 »
Sélectionnez... Délibération 2026.10.333 : Motion relative au projet de refondation de la filière REP PMCB (produits et matériaux de construction du secteur du... Délibération 2026.10.332 : Aire de grands passages des gens du voyage à Roullet-Saint-Estèphe : abandon du droit de chasse au profit de l’Ass... Délibération 2026.10.331 : Centrale d’achat – GrAP – GrandAngoulême Achats Partagés - campagne d’adhésion pour la période 2027-2033 ... Délibération 2026.10.330 : Convention de partenariat 2026 avec l'a'Urba Délibération 2026.10.329 : Décision modificative n°2 (DM2) pour 2026 Délibération 2026.10.328 : Révision des délibérations n°169 du 19 septembre 2024, n°284 du 19 décembre 2024, n°93 du 28 mai 2025 et n°103... Délibération 2026.10.327 : Ajustement du tableau des effectifs Délibération 2026.10.326 : Opération de revitalisation du territoire (ORT) multisites - avenant n°9 à la convention-cadre – prorogation de l... Délibération 2026.10.325 : Association La Bascule : attribution d'une subvention de fonctionnement pour 2026 Délibération 2026.10.324 : Modification du règlement des dispositifs "Coup de Pouce » investissements et façades Délibération 2026.10.323 : Modification du règlement du dispositif "Coup de Pouce exceptionnel BD" Délibération 2026.10.322 : PLIE : Attribution d'une subvention au Centre d'Informations des Droits des Femmes et des Familles pour la réalisatio... Délibération 2026.10.321 : PLIE 2026 : Attribution de subvention au GE16 Access pour l'action de Mise en relation avec les entreprises Délibération 2026.10.320 : Promesse de bail emphytéotique sous conditions suspensives pour l'installation de panneaux photovoltaïques sur la to... Délibération 2026.10.319 : Secteur de la poudrerie : demande d'inscription des zones naturelles de la poudrerie en espace naturel sensible (ENS) Délibération 2026.10.318 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Année 2025 Délibération 2026.10.317 : Approbation du zonage d'assainissement de la communauté d'agglomération de GrandAngoulême Délibération 2026.10.316 : Rapport annuel du délégataire de service public eau potable – Année 2025 : AGUR sur le secteur EX SIAEP de la boëme Délibération 2026.10.315 : Rapport annuel du délégataire de service public eau potable – Année 2025 : SEMEA société publique locale sur l... Délibération 2026.10.314 : Rapport annuel du délégataire de service public de l'assainissement collectif – Année 2025 : AGUR sur le secteur ... Délibération 2026.10.313 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non collectif - Année 2025 Délibération 2026.10.312 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif - Année 2025 Délibération 2026.10.311 : Rapport annuel des administrateurs représentant GrandAngoulême au conseil d'administration de la SEMEA - exercice 2025 Délibération 2026.10.310 : Mobilités actives – Ajustement des règlements des dispositifs des fonds de concours « aménagements cyclables et ... Délibération 2026.10.309 : Avenant n°1 à la convention relative à la gestion du pôle d’échanges multimodal (PEM) de la gare d’Angoulême Délibération 2026.10.308 : Engagement de la procédure d’élaboration du Programme Local de l’habitat 2028-2033 Délibération 2026.10.307 : NPNRU-ORU-Bel Air – Grand Font et Etang des Moines – Reconstitution de l’offre ORU – Annule et remplace la dé... Délibération 2026.10.306 : Dispositif Paniers Jeunes Pousses : association OMEGA - avenant n°3 à la convention pour le développement de la mé... Délibération 2026.10.305 : Schéma de Cohérence Territoriale Air Energie Climat (SCoT-AEC) - Modification n°1 : décision de non soumission à ... Délibération 2026.10.304 : Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) d’Angoulême - Modification n°1 : avis Délibération 2026.10.303 : Fonds européens territoriaux : avenant n°2 à la convention relative à la mise en œuvre du Développement Local me... Délibération 2026.10.302 : Avenant n°1 à la convention de participation financière pour l’Aire Permanente d’Accueil – Syndicat mixte pou... Délibération 2026.10.301 : Attribution d'un fonds de concours pour le financement des équipements et travaux relatifs à la pré-collecte des d... Délibération 2026.10.300 : Convention d'adhésion-projet pour la maîtrise foncière des emprises nécessaires à la réalisation de la voie douc... Délibération 2026.10.299 : Fonds de concours sport pour la mise aux normes d'équipements sportifs communaux : avenant n°1 à la convention d’... Délibération 2026.10.298 : Attribution des fonds de concours sport pour la mise aux normes d'équipements sportifs communaux Délibération 2026.10.297 : Attribution d'un soutien exceptionnel en subvention d'investissement au SAXV association pour la rénovation de son ce... Délibération 2026.10.296 : Club sportif Soyaux Angoulême xv Charente (SAXV pro): action de valorisation et promotion du territoire et réalisati... Délibération 2026.10.295 : Club sportif Grand Angoulême Athlétisme (G2A): action de valorisation et de promotion du territoire et réalisation ... Délibération 2026.10.294 : Club sportif Angoulême Charente handball (ACH): action de valorisation et de promotion du territoire et réalisation ... Délibération 2026.10.293 : Rapport annuel du délégataire de service public du centre équestre de La Tourette UCPA - année 2024/2025 Délibération 2026.10.292 : Restauration du patrimoine vernaculaire des commune de GrandAngoulême : Attribution des fonds de concours 2026 Délibération 2026.10.291 : La Nef - Scène de Musiques Actuelles : attribution d'une subvention complémentaire pour sa réouverture Délibération 2026.10.290 : Fonds de concours culture 2026 Délibération 2026.10.289 : Paniers jeunes pousses : convention type de dons avec les associations partenaires Délibération 2026.10.288 : Approbation du règlement intérieur du conseil communautaire Délibération 2026.10.287 : Participation au fonds de soutien d’urgence aux communes sinistrées mis en place par l’Association des maires de ... Délibération 2026.10.286 : Désignation des représentantes et représentants de GrandAngoulême à la SPL GAMA Délibération 2026.10.285 : Désignation des représentantes et représentants de GrandAngoulême à l’Association de gestion du fichier de la d... Délibération 2026.10.284 : Désignation des représentantes et représentants de GrandAngoulême au conseil d'administration du collège Anatole ... Délibération 2026.10.283 : Désignation des représentantes et représentants de GrandAngoulême au Syndicat du bassin des rivières de l’Angou... Délibération 2026.10.282 : Désignation des représentantes et représentants de GrandAngoulême au Syndicat mixte pour l'accueil des gens du voy... Délibération 2026.10.281 : Désignation des représentantes et représentants de GrandAngoulême au Syndicat Mixte de valorisation des déchets m... Délibération 2026.10.280 : Désignation des représentantes et représentants de GrandAngoulême au Syndicat Mixte pour l'Aménagement, l'entreti... Délibération 2026.10.279 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au comité départemental des services aux familles (CDSF) Délibération 2026.10.278 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la Commission de Médiation (COMED) instituant le Droit au Logem... Délibération 2026.10.277 : Election d’un membre du bureau Benoît MIEGE-DECLERCQ Délibération 2026.10.276 : Election d’un membre du bureau Jean-Christophe CARDAILLAC Délibération 2026.10.275 : Modification de la composition du bureau communautaire Liste des délibérations du conseil communautaire du 8 octobre 2026 Ordre du jour du conseil communautaire du 8 octobre 2026 Convocation au conseil communautaire du 8 octobre 2026
