Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Délibération 2026.07.135.B : Modification de la délibération 2026.05.076.B Changement de porteur de projet – Soirs bleus 2026Publié le 20 juillet 2026 Délibération 2026.07.134.B : Attribution des aides économiques dans le cadre du dispositif “Coup de pouce exceptionnel BD” 2026 – commission d’indemnisation du 8 juillet 2026Publié le 20 juillet 2026 Délibération 2026.07.133.B : Subventions culturelles 2026 : Modification du montant de l’attribution d’une subvention à l’association « Les InsolAntes »Publié le 20 juillet 2026 Délibération 2026.07.132.B : Attribution des subventions culturelles 2026 : Comité d’animations de MarsacPublié le 20 juillet 2026 Délibération 2026.07.131.B : Adhésion annuelle à la fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC)Publié le 20 juillet 2026 Délibération 2026.07.130.B : Contrat de ville – Subvention à l’association Balcon de la FrancophoniePublié le 20 juillet 2026 Délibération 2026.07.129.B : Compétence réseaux de chaleur : engagements et demandes de subvention relatifs aux premières études opérationnellesPublié le 20 juillet 2026 Délibération 2026.07.128.B : Broyage, chargement et transport des végétaux du centre technique de pré-collecte de GrandAngoulême: avenant n°2 au lot n°1Publié le 20 juillet 2026 Délibération 2026.07.127.B : GrandAngoulême Achats partagés (GRAP) – Location de Véhicules Lourds (VL) / Véhicules utilitaires Lourds (VUL) / Poids Lourds sans chauffeur et engins de chantier : appel d’offres ouvertPublié le 20 juillet 2026 Délibération 2026.07.126.B : Acquisition des fonds documentaires, prestation de reliure et d’équipement, fourniture et gestion des abonnements pour l’Alpha et le réseau Papillon lecture – 10 lots : Lancement d’un appel d’offres ouvertPublié le 20 juillet 2026 Délibération 2026.07.125.B : Marché transport scolaire – Exonération partielle des pénalités dues par l’entreprise Cars DE MAILLARD ET Cars ROBINPublié le 20 juillet 2026 Délibération 2026.07.124.B : BHNS phases 2 aménagements en centre-ville d’Angoulême- accord cadre- lot n°3- serrurerie abris-bus et mobilier: autorisation de signature d’un avenant n°1Publié le 20 juillet 2026 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2026-D-257 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public de GrandAngoulême avec l’Office Français de la Biodiversité-Zone industrielle-commune de NersacPublié le 21 juillet 2026 Décision 2026-D-255 : BHNS phase 2,2 secteur du champs de mars mise en place de prise ZHAGAPublié le 20 juillet 2026 Décision 2026-D-251 : Convention de mise à disposition de matériel pour l’accueil de loisirs adolescent de BriePublié le 16 juillet 2026 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2026-A-140 : Arrêté portant délégation de fonction à Madame Hélène Gingast pour le conseil départemental de prévention de la délinquance C.D.P.DPublié le 20 juillet 2026 Arrêté 2026-A-139 : Arrêté portant délégation de fonction, délégation à Madame Sandrine Jouineau pour CALEOLPublié le 20 juillet 2026 Arrêté 2026-A-138 : Arrêté portant nomination d’un mandataire temporaire à la régie de recettes Transports scolairesPublié le 15 juillet 2026 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Arrêté préfectoral du 12 mai 2026 portant ouverture d’une enquête publique préalable à l’approbation de la modification n°1 du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable de la ville d’AngoulêmePublié le 21 mai 202621 mai 2026 Arrêté préfectoral n°16-2026-03-16-00004 portant abrogation de la carte communale de VoulgézacPublié le 23 mars 202623 mars 2026 Voir tous les avis d'information publics
