Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Ordre du jour du bureau communautaire du 16 mai 2024Publié le 7 mai 202415 mai 2024 Convocation au bureau communautaire du 16 mai 2024Publié le 7 mai 202415 mai 2024 Délibération 2024.05.93 : Société publique locale « GrandAngoulême mobilité aménagement » (SPL Gama) : cession de trois actions de GrandAngoulême pour l’entrée en capital de la commune de Ruffec et de la communauté de communes Val de CharentePublié le 16 mai 2024 Délibération 2024.05.92 : Service recrutement remplacement renfort : convention de partenariat avec le centre de gestion de la CharentePublié le 16 mai 2024 Délibération 2024.05.91 : Convention de participation financière relative au transfert de verre avec CalitomPublié le 16 mai 2024 Délibération 2024.05.90 : Classement de l’office de tourisme du Pays d’Angoulême en catégorie IIPublié le 16 mai 2024 Délibération 2024.05.89 : Taxe de séjour 2025 : approbation de la grille tarifaire au 1er janvier 2025 et instauration d’une taxe additionnelle départementalePublié le 14 mai 2024 Délibération 2024.05.88 : La NEF: recrutement de la direction de la régie à personnalité morale et autonomie financièrePublié le 14 mai 2024 Délibération 2024.05.87 : Participation financière à l’Ecole Européenne Supérieure de l’ImagePublié le 16 mai 2024 Délibération 2024.05.86 : Attribution des subventions culturelles 2024 : Fédération des œuvres laïques et Centre socio culturel et sportif EffervescentrePublié le 16 mai 2024 Délibération 2024.05.85 : Mon Accompagnateur Rénov : mise en place de tarifs pour la prestation d’accompagnement des ménagesPublié le 16 mai 2024 Délibération 2024.05.84 : Règlement d’intervention de GrandAngoulême dans le cadre de sa politique de soutien au parc privé – modification n°1Publié le 16 mai 2024 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2024-D-158 : Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain à la commune de Saint Saturnin DIA n°2024-06Publié le 17 mai 2024 Décision 2024-D-153 : Budget principal et budget annexe déchets ménagers – Transfert de crédits – Fongibilité des créditsPublié le 17 mai 2024 Décision 2024-D-150 : Conservatoire de GrandAngoulême : convention de partenariat pédagogiquePublié le 16 mai 202417 mai 2024 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2024-A-032 : Arrêté portant organisation des services de l’agglomération de GrandAngoulêmePublié le 17 mai 2024 Arrêté 2024-A-031 : Arrêté portant délégation de signature – Service pôle technique de Nautilis – Direction de la construction et du patrimoine – Direction générale adjointe patrimoine public et environnementPublié le 17 mai 2024 Arrêté 2024-A-030 : Arrêté portant délégation de signature – Service maintenance patrimoine – Direction de la construction et du patrimoine – Direction générale adjointe patrimoine public et environnementPublié le 17 mai 2024 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Calitom : recueil des actes administratifs du 2ème trimestre 2021Publié le 24 mars 202214 septembre 2023 Calitom : recueil des actes administratifs du 1er semestre 2022Publié le 28 juillet 202214 septembre 2023 Voir tous les avis d'information publics