Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Délibération 2025.12.292 : Mise en place d’un dispositif exceptionnel d’aide économique – Mise à l’arrêt de l’édition 2026 du FIBDPublié le 24 décembre 2025 Délibération 2025.12.291 : Participation au projet « Charente Territoire Industriel d’Avenir » (CTIA) et engagement dans une démarche de coopération intercommunale structuréePublié le 24 décembre 2025 Délibération 2025.12.290 : Convention Brigade coeur d’aggloPublié le 23 décembre 202524 décembre 2025 Délibération 2025.12.289 : Garantie d’emprunt à la SAS SA XV Pro pour le financement des travaux du stade Chanzy – ModificationPublié le 24 décembre 2025 Délibération 2025.12.288 : Subvention au budget annexe CaratPublié le 24 décembre 2025 Délibération 2025.12.287 : Subventions et participations 2026 : versement d’avances avant le vote du budget primitif (Mouvibus)Publié le 24 décembre 2025 Délibération 2025.12.286 : Subventions et participations 2026 : versement d’avances avant le vote du budget primitif (OTPA)Publié le 24 décembre 2025 Délibération 2025.12.285 : Subventions et participations 2026 : versement d’avances avant le vote du budget primitif (OMEGA)Publié le 24 décembre 2025 Délibération 2025.12.284 : Subventions et participations 2026 : versement d’avances avant le vote du budget primitif (FCOL)Publié le 24 décembre 2025 Délibération 2025.12.283 : Subventions et participations 2026 : versement d’avances avant le vote du budget primitif (Mission Locale)Publié le 24 décembre 2025 Délibération 2025.12.282 : Subventions et participations 2026 : versement d’avances avant le vote du budget primitif (DR16, Eurekatech, CIJ)Publié le 24 décembre 2025 Délibération 2025.12.281 : Décision modificative n°4 pour 2025Publié le 19 décembre 2025 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2025-D-416 : Création temporaire de 2 postes d’adjoint technique à temps complet-Déchets ménagers-service pré-collectePublié le 22 décembre 2025 Décision 2025-D-399 : Réforme, dons et mise en ventes de vélos du service de location MöbiusPublié le 22 décembre 2025 Décision 2025-D-398 : Contrat de bail civil avec le comité de la Charente pour l’UNICEF-Avenant n°3Publié le 22 décembre 2025 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2025-A-059 : Arrêté portant délégation de signature Service commun des systèmes et réseaux Direction des systèmes d’information et de la e-administration Direction générale adjointe ressources et relations aux administrésPublié le 22 décembre 2025 Arrêté 2025-A-058 : Arrêté portant délégation de signature Direction de l’exploitation Direction des déchets ménagers Direction générale adjointe patrimoine public et environnementPublié le 22 décembre 2025 Arrêté 2025-A-057 : Arrêté portant délégation de signature Direction des déchets ménagers Direction générale adjointe patrimoine public et environnementPublié le 22 décembre 2025 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Arrêté préfectoral n°16-2025-10-09-00002 relatif à l’approbation du PPRNi de la vallée de l’AnguiennePublié le 26 novembre 2025 Arrêté préfectoral n°16-2024-12-04-0001: portant modification n°2 du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable d’Angoulême (PSMV)Publié le 12 décembre 202412 décembre 2024 Voir tous les avis d'information publics