Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Ordre du jour du bureau communautaire du 22 janvier 2026Publié le 16 janvier 2026 Convocation au bureau communautaire du 22 janvier 2026Publié le 16 janvier 2026 Délibération 2026.01.13B : Propositions d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques lies aux travaux du bus à haut niveau de servicePublié le 14 janvier 2026 Délibération 2026.01.12B : Achat de bus pour le renouvellement du parc mis à disposition de la STGAPublié le 14 janvier 2026 Délibération 2026.01.11B : Convention entre la caisse d’allocations familiales et GrandAngoulême : versement du fonds de rééquilibrage territorial 2025 pour soutenir les postes de coordination communautairePublié le 14 janvier 2026 Délibération 2026.01.10B : Zone d’activités de la braconne (Mornac) : vente de deux parcelles a la société UNITED PET FOODPublié le 14 janvier 2026 Délibération 2026.01.09B : Cession d’une parcelle en zone industrielle sur la commune de Nersac à la société BIOMARPublié le 14 janvier 2026 Délibération 2026.01.08B : Admissions en non-valeur (ANV) – Budget principal, budgets annexes Transports, Déchets ménagers, Assainissement, SPANCPublié le 14 janvier 2026 Délibération 2026.01.07B : Acquisition du terrain cadastré DK0001 sis caves de Basseau à Angoulême – Annule et remplace la délibération n°2025.11.185.bPublié le 14 janvier 2026 Délibération 2026.01.06B : Attribution des aides sport 2025 inférieures à 23 000 €Publié le 14 janvier 2026 Délibération 2026.01.05B : Etude de caractérisation des parkings de plus de 1500 m² : Demande de subventionsPublié le 14 janvier 2026 Délibération 2026.01.04B : Création d’un espace test agricole « en archipel »: Demande de subventionsPublié le 14 janvier 2026 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2026-D-006 : Convention réalisation d’action foncière pour la réalisation de l’OAP « Rue des Colverts » entre la commune de Champniers, Grandangoulême et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-AquitainePublié le 15 janvier 2026 Décision 2026-D-005 : Convention de veille pour la création de logements locatifs sociaux entre la commune de Champniers, GrandAngoulême et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-AquitainePublié le 15 janvier 2026 Décision 2026-D-004 : Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements PIG et OPAH RU MULTI SITESPublié le 15 janvier 2026 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2025-A-061 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement-Nidec Leroy SomerPublié le 5 janvier 2026 Arrêté 2025-A-060 : Arrêté portant délégation de fonctions, délégation et subdélégation de signature à Monsieur François NEBOUT en sa qualité de vice-président à Madame Monique CHIRON en sa qualité de conseillère déléguée membre du bureauPublié le 5 janvier 2026 Arrêté 2025-A-059 : Arrêté portant délégation de signature Service commun des systèmes et réseaux Direction des systèmes d’information et de la e-administration Direction générale adjointe ressources et relations aux administrésPublié le 22 décembre 2025 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Arrêté préfectoral n°16-2025-10-09-00002 relatif à l’approbation du PPRNi de la vallée de l’AnguiennePublié le 26 novembre 2025 Arrêté préfectoral n°16-2024-12-04-0001: portant modification n°2 du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable d’Angoulême (PSMV)Publié le 12 décembre 202412 décembre 2024 Voir tous les avis d'information publics
