Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Délibération 2026.01.19B : Fourniture et services pour le traitement des nuisibles – 2 lots : modification de la délibération n°145B du 15 septembre 2025Publié le 28 janvier 2026 Délibération 2026.01.18B : Aménagement du projet BHNS de GrandAngoulême phase 2.2 – Station Franquin – Attribution des lots n°01 (VRD) et n°03 (éclairage public)Publié le 29 janvier 2026 Délibération 2026.01.17B : Convention cadre de partenariat 2026-2028 avec ATMO Nouvelle-Aquitaine : adhésionPublié le 28 janvier 2026 Délibération 2026.01.16B : Protocole d’accord transactionnel pour la prise en charge des frais suite à un dommage matériel causé au véhicule d’un tiers dans la zone artisanale des Brandeaux à PuymoyenPublié le 28 janvier 2026 Délibération 2026.01.15B : Protocole d’accord transactionnel pour la prise en charge des frais suite à un dommage matériel causé au véhicule d’un tiers sur le parking du pôle d’échanges multimodal de la gare de La CouronnePublié le 28 janvier 2026 Délibération 2026.01.14B : OPH de l’Angoumois : Garantie d’emprunt pour la réhabilitation de 5 logements (5 PLUS), opération « 4-6 rue du Petit Maure » sur la commune d’AngoulêmePublié le 28 janvier 2026 Liste des délibérations du bureau communautaire du 22 janvier 2026Publié le 23 janvier 2026 Ordre du jour du bureau communautaire du 22 janvier 2026Publié le 16 janvier 2026 Convocation au bureau communautaire du 22 janvier 2026Publié le 16 janvier 2026 Délibération 2026.01.13B : Propositions d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques lies aux travaux du bus à haut niveau de servicePublié le 14 janvier 2026 Délibération 2026.01.12B : Achat de bus pour le renouvellement du parc mis à disposition de la STGAPublié le 14 janvier 2026 Délibération 2026.01.11B : Convention entre la caisse d’allocations familiales et GrandAngoulême : versement du fonds de rééquilibrage territorial 2025 pour soutenir les postes de coordination communautairePublié le 14 janvier 2026 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2026-D-021 : Soutien au parc public-Participation à l’opération déposée dans le cadre de l’appel à projets 2025/2026 : NOALISPublié le 28 janvier 2026 Décision 2026-D-019 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Monsieur Jean Reverault à Paris lse 26 et 27 janvier 2026Publié le 27 janvier 2026 Décision 2026-D-018 : Création temporaire de 1 poste d’adjoint technique (à temps non complet 31/35èmes)-DGA Cohésion sociale égalité fmmes hommes Multi-accueil « Les Poussins »Publié le 26 janvier 2026 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2026-A-002 : Arrêté portant délégation de signature Service pôle administratif et financier Direction des déchets ménagers Direction générale adjointe patrimoine public et environnementPublié le 21 janvier 2026 Arrêté 2026-A-001 : Arrêté portant délégation de signature Service communication de proximité Direction des déchets ménagers Direction générale adjointe patrimoine public et environnementPublié le 21 janvier 2026 Arrêté 2025-A-062 : Nomination de mandataires temporaires à la régie de recettes du centre nautique patinoire « Nautilis »Publié le 21 janvier 2026 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Arrêté préfectoral n°16-2025-10-09-00002 relatif à l’approbation du PPRNi de la vallée de l’AnguiennePublié le 26 novembre 2025 Arrêté préfectoral n°16-2024-12-04-0001: portant modification n°2 du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable d’Angoulême (PSMV)Publié le 12 décembre 202412 décembre 2024 Voir tous les avis d'information publics
