Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Ordre du jour du bureau communautaire du 5 mars 2026Publié le 27 février 2026 Convocation au bureau communautaire du 5 mars 2026Publié le 27 février 2026 Ordre du jour du bureau communautaire du 26 février 2026Publié le 20 février 2026 Convocation au bureau communautaire du 26 février 2026Publié le 20 février 2026 Délibération 2026.02.066 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de Vouzan – Modification de la délibération n° 2020.10.301Publié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.065 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de Vindelle – Modification de la délibération n° 2018.03.125Publié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.064 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de Trois-PalisPublié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.063 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de Soyaux – Modification de la délibération n° 2015.10.314Publié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.062 : Mise à jour des délégations du droit de préemption urbain (DPU) à la commune de Roullet Saint Estèphe – Modification de la délibération n°2017.03.243Publié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.061 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de Mouthiers-sur-Boeme – modification de la délibération n° 2018.10.364Publié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.060 : Mise à jour des délégations du droit de préemption urbain (DPU) à la commune de Marsac – Modification de la délibération n°2019.02.17Publié le 11 février 2026 Délibération 2026.02.059 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de GaratPublié le 11 février 2026 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2026-D-066 : BHNS 2.2 – Station Franquin – déplacement d’un mur de soutenement St Roch – Gambetta Etude G2 ProPublié le 27 février 2026 Décision 2026-D-065 : BHNS 2.2 – Station Franquin – Etude de capacité portante dalle Ph1Publié le 27 février 2026 Décision 2026-D-060 : Autorisation de dépôt d’une candidature à l’appel à projets 2026 de la CAF de la Charente « REAAP, réseau d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents »Publié le 25 février 2026 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2026-A-005 : Arrêté portant approbation du plan d’organisation de la surveillance et des secours (P.O.S.S) du centre aquatique-patinoire de NautilisPublié le 27 février 2026 Arrêté 2026-A-004 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement au réseau public d’assainissement – AEVAPublié le 25 février 2026 Arrêté 2026-A-003 : Nomination de mandataires temporaires à la régie de recettes du centre nautique patinoire NautilisPublié le 23 février 2026 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Arrêté préfectoral n°16-2025-10-09-00002 relatif à l’approbation du PPRNi de la vallée de l’AnguiennePublié le 26 novembre 2025 Arrêté préfectoral n°16-2024-12-04-0001: portant modification n°2 du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable d’Angoulême (PSMV)Publié le 12 décembre 202412 décembre 2024 Voir tous les avis d'information publics
