Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Ordre du jour du bureau communautaire du 2 février 2023Publié le 27 janvier 2023 Convocation au bureau communautaire du 2 février 2023Publié le 27 janvier 2023 Délibération 2023.01.025 : Convention de partenariat GrandAngoulême – Plateforme Territoriale d’Appui pour le fonctionnement de la Maison sport Santé GrandAngoulêmePublié le 26 janvier 2023 Délibération 2023.01.011 : Prorogation de la convention d’avance en compte courant d’associés accordée à la SEM Territoires Charente dans le cadre de l’opération d’aménagement de la ZAC Les Montagnes à ChampniersPublié le 26 janvier 2023 Délibération 2023.01.010 : Acquisition du bâtiment sis 22 rue Guy Ragnaud à AngoulêmePublié le 26 janvier 2023 Délibération 2023.01.009 : Avenant à la convention de financement de la Région du Pôle d’échanges multimodal Sud Angoumois – La CouronnePublié le 26 janvier 2023 Délibération 2023.01.007 : Avis de GrandAngoulême sur les Programmes pluriannuels de gestion 2023-2032 du SYBRA (Claix, Eaux Claires, Echelle, Nouère, Touvre)Publié le 26 janvier 2023 Délibération 2023.01.006 : Avis de GrandAngoulême sur les Programmes pluriannuels de gestion 2023-2032 du SYBRA (Boëme – Anguienne)Publié le 26 janvier 2023 Délibération 2023.01.005 : Modification du tableau des effectifsPublié le 26 janvier 2023 Délibération 2023.01.004 : Télétravail : revalorisation de l’indemnité forfaitaire pour télétravail aux agents communautairesPublié le 26 janvier 2023 Ordre du jour du conseil communautaire du 24 janvier 2023Publié le 18 janvier 2023 Liste des délibérations du conseil communautaire du 24 janvier 2023Publié le 25 janvier 202325 janvier 2023 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2021-D-161 : Service Pays d’art et d’histoire – Convention de mandat et de partenariat avec l’office de tourisme du Pays d’AngoulêmePublié le 20 juillet 20219 juin 2022 Décision 2023-D-007 : Création temporaire de 8 postes d’adjoint d’animation à temps non complet – DGA Cohésion territoriale et appui aux communes – AlvéolePublié le 16 janvier 2023 Décision 2023-D-006 : NAUTILIS – Demandes de remboursementPublié le 17 janvier 2023 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2021-A-051 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement – Label Gravure (L’isle d’Espagnac)Publié le 16 juillet 202123 mars 2022 Arrêté 2023-A-001 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement – Automotive Cells Company SE (Nersac)Publié le 20 janvier 2023 Arrêté 2022-A-163 : Arrêté portant délégation de signature Direction de l’appui opérationnel territorial Direction générale adjointe patrimoine public et environnementPublié le 4 janvier 2023 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Calitom : recueil des actes administratifs du 2ème trimestre 2021Publié le 24 mars 202228 juillet 2022 Calitom : recueil des actes administratifs du 1er semestre 2022Publié le 28 juillet 2022 Voir tous les avis d'information publics
