Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Délibération 2022.09.122.B : Convention de prestation de service avec la commune de Saint-Michel pour assistance à Maitrise d’ouvrage dans la réhabilitation des vestiaires et des sanitaires du stade de football et création d’une salle associative multi-activitéPublié le 27 septembre 2022 Délibération 2022.09.121.B : Subvention à l’association prévention routière de la Charente pour des actions de prévention dans les collèges sur les transports scolairesPublié le 27 septembre 2022 Délibération 2022.09.120.B : Journée des assistant(e)s maternel(le)s du territoire de GrandAngoulême : demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales de la CharentePublié le 27 septembre 2022 Délibération 2022.09.119.B : ALSH ALVÉOLE DIRAC : Convention d’Objectifs et de Financement pour les prestations de service ALSH avec la CAF, pour la période 2022-2025Publié le 27 septembre 2022 Délibération 2022.09.118.B : Avenant à la Convention d’Objectifs et de Financement du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) 2019-2022 de GrandAngoulême avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de la Charente, pour la période 2021-2022Publié le 27 septembre 2022 Délibération 2022.09.117.B : Contrat de ville / Cohésion sociale : Programmation des actions 2022Publié le 27 septembre 2022 Délibération 2022.09.116.B : Fonds de soutien annuel au GIP cafés culturePublié le 27 septembre 2022 Délibération 2022.09.115.B : Mise à disposition d’un agent communautaire auprès de la commune d’Angoulême – Avenant n°1Publié le 27 septembre 2022 Délibération 2022.09.114.B : Service commun d’application du droit des sols : convention d’adhésion des communes – avenant n°3Publié le 27 septembre 2022 Délibération 2022.09.113.B : Association SCCUC (Services et Culture des Campus Universitaires de la Charente) – subvention pour le programme d’actions 2022Publié le 27 septembre 2022 Ordre du jour du bureau communautaire du 22 septembre 2022Publié le 16 septembre 2022 Liste des délibérations du bureau communautaire du 22 septembre 2022Publié le 27 septembre 202227 septembre 2022 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2021-D-161 : Service Pays d’art et d’histoire – Convention de mandat et de partenariat avec l’office de tourisme du Pays d’AngoulêmePublié le 20 juillet 20219 juin 2022 Décision 2022-D-284 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Vincent YOU à Paris le 4 octobre 2022Publié le 26 septembre 2022 Décision 2022-D-283 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement d’Isabelle MOUFFLET à Saint-Loubès le 27 septembre 2022Publié le 26 septembre 2022 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2021-A-051 : Arrêté portant autorisation spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d’assainissement – Label Gravure (L’isle d’Espagnac)Publié le 16 juillet 202123 mars 2022 Arrêté 2022-A-146 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Gérard ROY pour la Commission Départementale d’Aménagement Commercial du mercredi 28 septembre 2022Publié le 22 septembre 202223 septembre 2022 Arrêté 2022-A-145 : Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Philippe VERGNAUD pour la Commission Départementale d’Aménagement Commercial du mercredi 28 septembre 2022Publié le 22 septembre 202223 septembre 2022 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Calitom : recueil des actes administratifs du 2ème trimestre 2021Publié le 24 mars 202228 juillet 2022 Calitom : recueil des actes administratifs du 1er semestre 2022Publié le 28 juillet 2022 Voir tous les avis d'information publics
