Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Ordre du jour du conseil communautaire du 2 juillet 2025Publié le 26 juin 2025 Convocation au conseil communautaire du 2 juillet 2025Publié le 26 juin 2025 Délibération 2025.06.105B : Aménagement du secteur de la gare d’Angoulême versant ouest : validation du programmePublié le 18 juin 2025 Délibération 2025.06.104B : Convention avec Terre de Liens : attribution de subventionPublié le 18 juin 2025 Délibération 2025.06.103B : Convention de partenariat avec l’association Un Plus Bio : attribution de subventionPublié le 18 juin 2025 Délibération 2025.06.102B : Soutien au programme 2025 de l’association des professionnels du jeu vidéo – SO GAMES : attribution d’une subventionPublié le 18 juin 2025 Délibération 2025.06.101B : Convention de prestation de services liés à l’information géographique entre GrandAngoulême et ses communes-membresPublié le 18 juin 2025 Délibération 2025.06.100B : Adhésion à l’association « Ecol’Ane »Publié le 18 juin 2025 Délibération 2025.06.099B : Adhésion à l’association « Oasis du Coq à l’Âme »Publié le 18 juin 2025 Délibération 2025.06.098B : Travaux d’entretien, réparations, confortement et réfection d’ouvrage d’art : lancement d’un appel d’offres ouvert par la centrale d’achat GRaPPublié le 18 juin 2025 Délibération 2025.06.097B : Aménagement du BHNS Phase 2 Secteur Hôtel de Ville Angoulême lot n°1 VRD : avenant n°1Publié le 18 juin 2025 Délibération 2025.06.096B : Services de transports scolaires, périscolaires et occasionnels sur le ressort territorial de GrandAngoulême – 7 lots : attribution des marchésPublié le 18 juin 2025 Voir tous les documents des assemblées Derniers recueils des actes Recueil des actes administratifs 2022 n°1 (janvier à mars)Publié le 19 avril 2022 Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)Publié le 26 janvier 2022 Voir tous les recueils des actes Dernières décisions Décision 2025-D-188 : Conservatoire de GrandAngoulême : demande de remboursement de frais d’inscriptionPublié le 27 juin 2025 Décision 2025-D-185 : Village d’entreprises des Molines-cellule 10B-résiliation du bail commercial avec la société Didier Munschy TechnologiesPublié le 27 juin 2025 Décision 2025-D-184 : Création temporaire d’un poste d’adjoint administratif à temps complet – Direction générale des services – Mission développement économique – Direction résilience alimentaire et commercePublié le 26 juin 2025 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Arrêté 2025-A-028 : Arrêté portant délégation de fonction à M. Gérard ROY pour la commission départementale d’aménagement commercial du mardi 20 mai 2025Publié le 15 mai 2025 Arrêté 2025-A-027 : Arrêté portant délégation de fonction à M. Philippe VERGNAUD pour la commission départementale d’aménagement commercial du mardi 20 mai 2025Publié le 15 mai 2025 Arrêté 2025-A-026 : Arrêté portant délégation de signature Service parc automobile Direction patrimoine durable et performance énergétique Direction générale adjointe patrimoine public et environnementPublié le 9 mai 2025 Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Arrêté préfectoral portant prescription de la modification n°1 du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable d’Angoulême (PSMV)Publié le 12 février 202512 février 2025 Arrêté préfectoral n°16-2024-12-04-0001: portant modification n°2 du plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable d’Angoulême (PSMV)Publié le 12 décembre 202412 décembre 2024 Voir tous les avis d'information publics
