Délibération 2006.02.031 : Plan Local de l’Habitat (PLH) : production de logements publics / règles de participation financière de la ComAGA Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 2 février 2006 »Sélectionnez...Délibération 2006.02.043 : Ecopole de Frégeneuil : raccordement électrique d'un nouveau poste de transformation - Lot n° 2 "VRD" : avenant n° 1Délibération 2006.02.042 : Ecopôle de Frégeneuil : raccordement électrique d'un nouveau poste de transformation - Lot n°1 "Gros oeuvre génie...Délibération 2006.02.041 : Assurance dommages aux biens : avenant n° 1Délibération 2006.02.040 : Autorisation de recrutement d'agents non-titulairesDélibération 2006.02.039 : Salle de spectacles La Nef : travaux d'extension et de réhabilitation - Lot n° 8 "Menuiseries bois, quincaillerie, m...Délibération 2006.02.038 : Ecole nationale de musique, de danse et de théâtre : annulation d'un titre de recette et émission d'un nouveau titr...Délibération 2006.02.037 : Ecole d'arts plastiques " Les Acacias " : annulation d'un titre de recette de Mademoiselle Virginie GINDRAUDDélibération 2006.02.036 : Ecole d'arts plastiques "Les Acacias" : annulation d'un titre de recette et émission d'un nouveau titre pour Mademois...Délibération 2006.02.035 : Conception et réalisation du parc des expositions et des manifestations : avenant n° 9Délibération 2006.02.034 : Réseau informatisé de lecture publique : appel d'offres ouvertDélibération 2006.02.033 : Réseau informatisé de lecture publique : plan de financement prévisionnel et demande de subventionDélibération 2006.02.032 : Etude de faisabilité "véhicules en temps partagé" : accord de principe et désignation des représentants de la Com...Délibération 2006.02.031 : Plan Local de l'Habitat (PLH) : production de logements publics / règles de participation financière de la ComAGADélibération 2006.02.030 : Bourses tremplin pour l'Emploi : attribution aux lauréatsDélibération 2006.02.029 : Crèche " Les Poussins " - 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