Délibération 2006.03.047 : Compte administratif 2005 : budget annexe développement économique – Affectation de l’excédent de fonctionnement Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 24 mars 2006 »Sélectionnez...Délibération 2006.03.098 : Site de l'Ecopole à Frégeneuil : travaux d'aménagement d'un parking et reconfiguration des circulations - Lot n° ...Délibération 2006.03.097 : Travaux à bons de commande - Bâtiments - Voirie réseaux divers - 12 lots : appel d'offres ouvertDélibération 2006.03.096 : Convention avec la communauté d'agglomération de La Rochelle pour le projet Liber AccèsDélibération 2006.03.095 : Convention avec le centre de gestion de la Charente pour l'organisation des concours et examens professionnels pour l'...Délibération 2006.03.094 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2006.03.093 : Convention de mise à disposition d'un agent de la Chambre de Commerce et d'IndustrieDélibération 2006.03.092 : Autorisation de recrutement d'un agent non titulaireDélibération 2006.03.091 : Ecole d'arts plastiques Les Acacias : tarifs 2006/2007Délibération 2006.03.090 : ENMDT : tarifs 2006/2007Délibération 2006.03.089 : Conception et réalisation du Parc des Expositions et des Manifestations : avenant n°10Délibération 2006.03.088 : Parc des Expositions et des Manifestations - scène : appel d'offres ouvertDélibération 2006.03.087 : Parc des Expositions et des manifestations - équipement d'un chariot élévateur frontal électrique : appel d'offres...Délibération 2006.03.086 : Parc des Expositions et des Manifestations - matériels de l'office de réchauffage et du bar - 2 lots : appel d'offre...Délibération 2006.03.085 : Parc des Expositions et des Manifestations - équipements de matériels scéniques - 2 lots: appel d'offres ouvertDélibération 2006.03.084 : Parc des Expositions et des Manifestations - équipements de gradins télescopiques et sièges - 2 lots : appel d'offr...Délibération 2006.03.083 : Parc des Expositions et des Manifestations - équipements de rayonnage latéral à palette et mezzanine - 2 lots: appe...Délibération 2006.03.082 : FCOL - Eté actif 2005 - reversement de la recette de l'Etat et de la CAFDélibération 2006.03.081 : Etude de résidentialisation du secteur Est " Champ de Manoeuvre " : appel d'offres ouvert et demande de cofinancementDélibération 2006.03.080 : Opérations de renouvellement urbain: modification de la délibération n°304 du 29 septembre 2005 relative à la con...Délibération 2006.03.079 : Contrats d'avenir : convention d'objectifsDélibération 2006.03.078 : Bourses tremplin pour l'emploi: attribution aux lauréatsDélibération 2006.03.077 : Mise en valeur du patrimoine naturel de la ComAGA: conventions de passage sur des parcelles privéesDélibération 2006.03.076 : Coulée verte - réalisation de travaux d'aménagement de voirie, création d'aires de stationnement et entretien du c...Délibération 2006.03.075 : Mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux: ap...Délibération 2006.03.074 : Facturation des contrôles de raccordement au réseau public d'assainissement : abrogation de la délibération n° 46...Délibération 2006.03.073 : Exonération temporaire de l'obligation de raccordement pour les immeubles nouvellement construits ou dont le système...Délibération 2006.03.072 : Service public de l'assainissement non collectif (SPANC) : demande de subvention à l'agence de l'eau Adour GaronneDélibération 2006.03.071 : Traitement des lixiviats issus du compostage des boues: convention avec la société AESDélibération 2006.03.070 : Acquisition d'une hydrocureuse: appel d'offres ouvertDélibération 2006.03.069 : Autorisation spéciale de déversement des rejets non domestiques au réseau public d'assainissementDélibération 2006.03.068 : Office de tourisme du pays d'Angoulême : convention d'objectifs générale 2006Délibération 2006.03.067 : SPL - 16000 Images : financement du 2ème volet d'actions collectivesDélibération 2006.03.066 : Association "Les amis de la tradition papetière de l'Angoumois et des provinces voisines" : attribution d'une subventionDélibération 2006.03.065 : Convention avec le conseil régional pour la mise en oeuvre du schéma régional de développement économiqueDélibération 2006.03.064 : Requalification des zones d'activités et zones industrielles de la ComAGA : choix du maître d'oeuvreDélibération 2006.03.063 : Site du Grand Girac : acquisition de mobiliers équipements - 4 lots - Appel d'offres ouvertDélibération 2006.03.062 : Réseau électronique de télécommunication à haut débit sur le territoire de la ComAGA - Délégation de service p...Délibération 2006.03.061 : Réseau électronique de télécommunication à haut débit sur le territoire de la ComAGA : lancement d'une procédur...Délibération 2006.03.060 : Admissions en non-valeur : budget principal - Budget développement économique - Budget assainissement - Budget eau p...Délibération 2006.03.059 : Frais de représentation - Année 2006Délibération 2006.03.058 : Budgets annexes eau potable et assainissement : fixation de la durée d'amortissement pour chaque catégorie de biens ...Délibération 2006.03.057 : Budget principal et budgets annexes régis par l'instruction comptable M 14 : durée d'amortissement des subventions d...Délibération 2006.03.056 : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : taux 2006Délibération 2006.03.055 : Taxe professionnelle unique : taux 2006Délibération 2006.03.054 : Budget primitif 2006 : subventions et participations aux associationsDélibération 2006.03.053 : Budget primitif 2006Délibération 2006.03.052 : Dotation de solidarité communautaire : diminution progressive pour le financement de l'informatisation du réseau de ...Délibération 2006.03.051 : Compte administratif 2005 : budget annexe assainissement non collectif (SPANC) - Affectation de l'excédent d'exploita...Délibération 2006.03.050 : Compte administratif 2005 : budget annexe transports en commun - Affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2006.03.049 : Compte administratif 2005 : budget annexe eau potable - Affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2006.03.048 : Compte administratif 2005 : budget annexe assainissement - Affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2006.03.047 : Compte administratif 2005 : budget annexe développement économique - Affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2006.03.046 : Compte administratif 2005 : budget principal - Affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2006.03.045 : Comptes de gestion 2005 : budget principal, budgets annexes développement économique, assainissement, assainissement...Délibération 2006.03.044 : Compte administratif 2005
Télécharger le document
