Délibération 2006.05.107 : AIDE A L’IMMOBILIER – Dossier Tolerie Services MERLE : modification de la délibération n° 426 du 15 décembre 2005 / évolution du mode de financement Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 5 mai 2006 »Sélectionnez...Délibération 2006.05.152 : Interconnexion des stations d'eau potable de Touvre : demande de subvention à l'Agence de l'EauDélibération 2006.05.151 : Travaux d'extension et d'aménagement des bureaux du site de Frégeneuil : assurance dommages ouvrage - Appel d'offres...Délibération 2006.05.150 : Création de posteDélibération 2006.05.149 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2006.05.148 : Autorisation de recrutement d'agents non titulairesDélibération 2006.05.147 : Parc des expositions et des manifestations : délégation de service public - Approbation du choix du délégataire, d...Délibération 2006.05.146 : Parc des expositions et des manifestations - équipements de gradins télescopiques et sièges - appel d'offres restre...Délibération 2006.05.145 : Conception et réalisation du parc des expositions et des manifestations : avenant n° 13Délibération 2006.05.144 : Conception et réalisation du parc des expositions et des manifestations : avenant n° 12Délibération 2006.05.143 : Conception et réalisation du parc des expositions et des manifestations : avenant n° 11Délibération 2006.05.142 : Conception et réalisation du parc des expositions et des manifestations - Mission de contrôle technique : avenant n° 1Délibération 2006.05.141 : Réseau informatisé de lecture publique - (ex lot 6) Fourniture et installation d'équipements actifs pour le réseau...Délibération 2006.05.140 : Centre équestre de la Tourette : tarifs 2006/2007Délibération 2006.05.139 : Nautilis : contrat d'occupation privative du domaine public pour le bar d'étéDélibération 2006.05.138 : Nautilis : attribution d'entrées gratuites - Compte-rendu 2005 et fixation du nombre pour 2006Délibération 2006.05.137 : Nautilis : nettoyage des locaux - Appel d'offres ouvertDélibération 2006.05.136 : Nautilis : maintenance et exploitation des installations de chauffage, de production de froid, de traitement de l'air ...Délibération 2006.05.135 : Politique cyclable de la ComAGA : orientations et principesDélibération 2006.05.134 : Prévention de la Délinquance : abrogation de la délibération n° 306 du 25 septembre 2003 relative à la création...Délibération 2006.05.133 : Programme d'actions en direction des polices municipales de l'agglomération - année 2006Délibération 2006.05.132 : Crèche "Les Poussins" - travaux d'installation de chauffage et acquisition de mobilier de cuisine : appel d'offres ou...Délibération 2006.05.131 : Crèche " Les Poussins " - remplacement des équipements thermiques : Demande de subvention auprès de l'ADEMEDélibération 2006.05.130 : Opération de renouvellement urbain du secteur Ouest d'Angoulême - Basseau - Grande Garenne : abrogation de la délib...Délibération 2006.05.129 : Avis de la ComAGA sur le projet de Plan Local d'Urbanisme de la commune de Magnac sur TouvreDélibération 2006.05.128 : Transports en commun : validité des cartes d'abonnementDélibération 2006.05.127 : Transports en commun: tarifs préférentiels 2006Délibération 2006.05.126 : Transports en commun: tarifs particuliers publics 2006Délibération 2006.05.125 : Transports en commun: tarifs non publics 2006Délibération 2006.05.124 : Transports en commun : tarifs généraux publics 2006Délibération 2006.05.123 : Réforme et vente d'autobusDélibération 2006.05.122 : Modification de l'annexe 1 de la convention d'exploitation des transports publics urbains ComAGA / STGA du 20 octobre ...Délibération 2006.05.121 : Bourse tremplin pour l'emploi : attribution aux lauréatsDélibération 2006.05.120 : Convention relative à la lutte contre l'habitat indigne - participation au GIP Charente Solidarité - Année 2006Délibération 2006.05.119 : Convention relative au Fonds de Solidarité pour le Logement : Année 2006 - avenant n° 7Délibération 2006.05.118 : Travaux de déplacement de réseaux dans le cadre du Contournement Est de l'agglomération (2ème tranche) : conventio...Délibération 2006.05.117 : Convention pour la mise à disposition de bacs à déchets ménagersDélibération 2006.05.116 : Réforme et vente d'un porteurDélibération 2006.05.115 : Construction de la nouvelle station d'épuration : acquisition de parcelles à M. 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