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Actes de « Conseil communautaire du 5 mai 2006 »
Sélectionnez... Délibération 2006.05.152 : Interconnexion des stations d'eau potable de Touvre : demande de subvention à l'Agence de l'Eau Délibération 2006.05.151 : Travaux d'extension et d'aménagement des bureaux du site de Frégeneuil : assurance dommages ouvrage - Appel d'offres... Délibération 2006.05.150 : Création de poste Délibération 2006.05.149 : Modification du tableau des effectifs Délibération 2006.05.148 : Autorisation de recrutement d'agents non titulaires Délibération 2006.05.147 : Parc des expositions et des manifestations : délégation de service public - Approbation du choix du délégataire, d... Délibération 2006.05.146 : Parc des expositions et des manifestations - équipements de gradins télescopiques et sièges - appel d'offres restre... Délibération 2006.05.145 : Conception et réalisation du parc des expositions et des manifestations : avenant n° 13 Délibération 2006.05.144 : Conception et réalisation du parc des expositions et des manifestations : avenant n° 12 Délibération 2006.05.143 : Conception et réalisation du parc des expositions et des manifestations : avenant n° 11 Délibération 2006.05.142 : Conception et réalisation du parc des expositions et des manifestations - Mission de contrôle technique : avenant n° 1 Délibération 2006.05.141 : Réseau informatisé de lecture publique - (ex lot 6) Fourniture et installation d'équipements actifs pour le réseau... Délibération 2006.05.140 : Centre équestre de la Tourette : tarifs 2006/2007 Délibération 2006.05.139 : Nautilis : contrat d'occupation privative du domaine public pour le bar d'été Délibération 2006.05.138 : Nautilis : attribution d'entrées gratuites - Compte-rendu 2005 et fixation du nombre pour 2006 Délibération 2006.05.137 : Nautilis : nettoyage des locaux - Appel d'offres ouvert Délibération 2006.05.136 : Nautilis : maintenance et exploitation des installations de chauffage, de production de froid, de traitement de l'air ... Délibération 2006.05.135 : Politique cyclable de la ComAGA : orientations et principes Délibération 2006.05.134 : Prévention de la Délinquance : abrogation de la délibération n° 306 du 25 septembre 2003 relative à la création... Délibération 2006.05.133 : Programme d'actions en direction des polices municipales de l'agglomération - année 2006 Délibération 2006.05.132 : Crèche "Les Poussins" - travaux d'installation de chauffage et acquisition de mobilier de cuisine : appel d'offres ou... Délibération 2006.05.131 : Crèche " Les Poussins " - remplacement des équipements thermiques : Demande de subvention auprès de l'ADEME Délibération 2006.05.130 : Opération de renouvellement urbain du secteur Ouest d'Angoulême - Basseau - Grande Garenne : abrogation de la délib... Délibération 2006.05.129 : Avis de la ComAGA sur le projet de Plan Local d'Urbanisme de la commune de Magnac sur Touvre Délibération 2006.05.128 : Transports en commun : validité des cartes d'abonnement Délibération 2006.05.127 : Transports en commun: tarifs préférentiels 2006 Délibération 2006.05.126 : Transports en commun: tarifs particuliers publics 2006 Délibération 2006.05.125 : Transports en commun: tarifs non publics 2006 Délibération 2006.05.124 : Transports en commun : tarifs généraux publics 2006 Délibération 2006.05.123 : Réforme et vente d'autobus Délibération 2006.05.122 : Modification de l'annexe 1 de la convention d'exploitation des transports publics urbains ComAGA / STGA du 20 octobre ... Délibération 2006.05.121 : Bourse tremplin pour l'emploi : attribution aux lauréats Délibération 2006.05.120 : Convention relative à la lutte contre l'habitat indigne - participation au GIP Charente Solidarité - Année 2006 Délibération 2006.05.119 : Convention relative au Fonds de Solidarité pour le Logement : Année 2006 - avenant n° 7 Délibération 2006.05.118 : Travaux de déplacement de réseaux dans le cadre du Contournement Est de l'agglomération (2ème tranche) : conventio... Délibération 2006.05.117 : Convention pour la mise à disposition de bacs à déchets ménagers Délibération 2006.05.116 : Réforme et vente d'un porteur Délibération 2006.05.115 : Construction de la nouvelle station d'épuration : acquisition de parcelles à M. Claude DUMERGUE - Modification de la... Délibération 2006.05.114 : Autorisation Spéciale de Déversement au réseau d'eaux usées : restaurant "au Bec Fin" à Nersac Délibération 2006.05.113 : Métrologie des réseaux d'assainissement - demande de subvention à l'Agence de l'Eau Délibération 2006.05.112 : Convention de partenariat avec le comité des jumelages d'Angoulême pour la ville de Ségou (Mali) : attribution d'un... Délibération 2006.05.111 : Zone Industrielle n°3: convention d'assistance à la maintenance pour l'utilisation des embranchements ferroviaires a... Délibération 2006.05.110 : TOURISME - Convention d'objectifs spécifique 2006 avec l'Office de Tourisme du Pays d'ANGOULEME - Convention pour l'e... Délibération 2006.05.109 : PEPINIERE D'ENTREPRISES - Site du Grand-Girac : TARIFS POUR LA PERIODE 2006 - 2007 Délibération 2006.05.108 : Adhésion à l'association de préfiguration " Plate - Forme technologique multimédia " Délibération 2006.05.107 : AIDE A L'IMMOBILIER - Dossier Tolerie Services MERLE : modification de la délibération n° 426 du 15 décembre 2005 ... Délibération 2006.05.106 : Bâtiments industriels 73 rue de l'Epineuil à SAINT YRIEIX - Travaux d'allotissement et de mise en sécurité - ( ex ... Délibération 2006.05.105 : Bâtiments industriels 73 rue de l'Epineuil à SAINT YRIEIX - Travaux d'allotissement et de mise en sécurité Lot n°... Délibération 2006.05.104 : Bâtiments industriels 73 rue de l'Epineuil à SAINT YRIEIX - Travaux d'allotissement et de mise en sécurité - lot 2... Délibération 2006.05.103 : Bâtiment n°6 - Parc des Trois Piliers - Site des Séguins à Ruelle : travaux de réhablitation des parties communes... Délibération 2006.05.102 : Parc d'activités EURATLANTIC - FLEAC : acquisition de parcelles à Mme FONDEVILLE - Modification de la délibération... Délibération 2006.05.101 : Parc d'activités Euratlantic - tranche 2 : indemnité agricole à M. André FAUCONNET Délibération 2006.05.100 : Ligne de trésorerie 2006 : consultation Délibération 2006.05.099 : Contrat de territoire urbain 2004 - 2006 : demande d'une nouvelle ventilation des soldes restants
