Délibération 2007.02.018 : Convention pour l’épuration des eaux usées de la commune de TROIS PALIS avec le Syndicat Mixte d’alimentation en eau potable et d’assainissement de la région de CHATEAUNEUF Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 1 février 2007 »Sélectionnez...Délibération 2007.02.065 : Extension de la zone industrielle n°3 : cession de terrain à la société ALTEP INGENIERIEDélibération 2007.02.064 : Salon de coiffure situé 2 rue Jean Mermoz à Angoulême: proposition d'indemnisation du bail commercialDélibération 2007.02.056 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot 2 "Gros oeuvre" : avenant n°1Délibération 2007.02.055 : Assurance pertes d'exploitation et bris de machines : appel d'offres ouvertDélibération 2007.02.054 : Autorisation de recrutement d'un agent non titulaireDélibération 2007.02.053 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2007.02.052 : Communication des actes administratifs : fixation des tarifs et des modalités d'accèsDélibération 2007.02.051 : Nautilis - 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