Délibération 2007.02.026 : Emplacement réservé V30 : Protocole transactionnel pour le versement d’une indemnité Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 1 février 2007 »Sélectionnez...Délibération 2007.02.065 : Extension de la zone industrielle n°3 : cession de terrain à la société ALTEP INGENIERIEDélibération 2007.02.064 : Salon de coiffure situé 2 rue Jean Mermoz à Angoulême: proposition d'indemnisation du bail commercialDélibération 2007.02.056 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot 2 "Gros oeuvre" : avenant n°1Délibération 2007.02.055 : Assurance pertes d'exploitation et bris de machines : appel d'offres ouvertDélibération 2007.02.054 : Autorisation de recrutement d'un agent non titulaireDélibération 2007.02.053 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2007.02.052 : Communication des actes administratifs : fixation des tarifs et des modalités d'accèsDélibération 2007.02.051 : Nautilis - Modification du règlement intérieurDélibération 2007.02.050 : Nautilis - Remboursement exceptionnel de droits d'entréeDélibération 2007.02.049 : École d'arts plastiques les ACACIAS - Tarifs 2007/2008Délibération 2007.02.048 : Conservatoire Gabriel FAURE - Tarifs 2007/2008Délibération 2007.02.047 : École d'arts plastiques les acacias : demande de subvention auprès du Conseil Général de la CharenteDélibération 2007.02.046 : Conservatoire Gabriel Faure - demande de subvention auprès du Conseil Général de la CharenteDélibération 2007.02.045 : Parc des expositions et des manifestations : convention pour l'implantation d'un distributeur de billets de banqueDélibération 2007.02.044 : Parc des Expositions et des Manifestations - Conception réalisation : Avenant n°18Délibération 2007.02.043 : Parc des Expositions et des Manifestations - Acquisition de câblage des armoires de puissance : appel d'offres ouvertDélibération 2007.02.042 : Parc des Expositions et des Manifestations - Acquisition de matériel wifi et autocom : appel d'offres ouvertDélibération 2007.02.041 : Parc des Expositions et des Manifestations - Signalisation directionnelle sur voies de circulation : appel d'offres ou...Délibération 2007.02.040 : Parc des Expositions et des Manifestations - Aménagement de la voirie et du parking - Lot 4 "espaces vert-mobiliers-c...Délibération 2007.02.039 : Parc des Expositions et des Manifestations - Aménagement de la voirie et du parking - Lot 3 "électricité BTA et éc...Délibération 2007.02.038 : Parc des Expositions et des Manifestations - Aménagement de la voirie et du parking - Lot 1 "Terrassement-voirie-assa...Délibération 2007.02.037 : Parc des Expositions et des Manifestations : Acquisition de rideaux de scène - appel d'offres ouvertDélibération 2007.02.036 : Avis de la ComAGA sur le projet de plan local d'urbanisme de la commune de Ruelle sur TouvreDélibération 2007.02.035 : Comité de gestion du fonds d'aménagement urbain régional: désignation d'un nouveau représentantDélibération 2007.02.034 : Règlement de participation financière à la lutte contre l'habitat indigne : convention Operation Programmée d' AmÃ...Délibération 2007.02.033 : Programme Local de l'Habitat (PLH) 2007 - 2013 - arrêt du ProjetDélibération 2007.02.032 : Plan de lutte contre les discriminations : accord de principe, validation des axes et demande de subventionDélibération 2007.02.031 : Maison de l'Emploi : création d'une commission ad hoc de bail emphytéotique administratifDélibération 2007.02.030 : Maison de l'emploi : portage immobilier sous forme d'un bail emphytéotique administratifDélibération 2007.02.029 : Maison de l'emploi : participation financière de la ComAGADélibération 2007.02.028 : Maison de l'emploi : validation du dossier de labellisation pour une candidature auprès de l'EtatDélibération 2007.02.027 : Contrats d'avenir - convention d'objectifs : avenant n° 2Délibération 2007.02.026 : Emplacement réservé V30 : Protocole transactionnel pour le versement d'une indemnitéDélibération 2007.02.025 : Opération de renovation urbaine de Ma Campagne : demande de subvention pour le plan de communicationDélibération 2007.02.024 : Valorisation énergétique de l'UIOM de La Couronne : choix du maître d'oeuvreDélibération 2007.02.023 : Approbation du programme de compostage individuel et demande de subventionDélibération 2007.02.021 : Déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) : convention avec l'organisme coordonnateur OCAD3E et an...Délibération 2007.02.020 : Tri et conditionnement des produits issus de la collecte sélective : avenant n°2Délibération 2007.02.018 : Convention pour l'épuration des eaux usées de la commune de TROIS PALIS avec le Syndicat Mixte d'alimentation en eau...Délibération 2007.02.017 : Convention et autorisation spéciales de déversement des rejets non domestiques au réseau public d'assainissement - 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