Délibération 2008.04.071 : Schéma de cohérence territoriale (SCoT) : relance de la démarche Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 22 avril 2008 »Sélectionnez...Délibération 2008.04.082 : Désignation à l'association centre national de la bande dessinée et de l'image (CNBDI)Délibération 2008.04.081 : Travaux de réhabilitation des locaux page-jaunes marketing service sur la ZI n°3 à Gond Pontouvre : marché négociéDélibération 2008.04.080 : Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation des transports publics urbains : élection des membre...Délibération 2008.04.079 : Désignation des délégués communautaires au syndicat mixte des aéroports charentais (SMAC)Délibération 2008.04.078 : Désignation des délégués communautaires au syndicat mixte du pôle image (SMPI)Délibération 2008.04.077 : Désignation des délégués communautaires au Syndicat d'harmonisation en eau potable (SHEP)Délibération 2008.04.076 : Désignation des délégués communautaires au syndicat mixte pour l'aménagement, l'entretien et la gestion du plan d...Délibération 2008.04.075 : Délégation d'attributions du conseil au bureauDélibération 2008.04.074 : Délégation d'attributions du conseil au présidentDélibération 2008.04.073 : Election des membres de la commission d'appel d'offresDélibération 2008.04.072 : Détermination du nombre de commissions thématiques et désignation des délégués appelés à y siégerDélibération 2008.04.071 : Schéma de cohérence territoriale (SCoT) : relance de la démarche
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