Délibération 2009.03. 30.B : Clauses d’insertion dans la commande publique : demande de subvention à l’Etat Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau Communautaire du 18 mars 2009 »Sélectionnez...Délibération 2009.03. 30.B : Clauses d'insertion dans la commande publique : demande de subvention à l'EtatDélibération 2009.03. 29.B : Réforme et vente d'autobusDélibération 2009.03. 28.B : Plan de déplacement urbain de l'agglomération : demande de subventionDélibération 2009.03. 27.B : Acquisition de défibrillateurs automatisés externes et fournitures associées : constitution d'un groupement de co...Délibération 2009.03. 26.B : Camping communautaire - Installation de matériels de production d'eau chaude sanitaire solaire - Demande de subven...Délibération 2009.03. 25.B : Camping communautaire - Lot n°3 "structure acier" : avenant n°1Délibération 2009.03. 24.B : Camping communautaire - Lot n°2 "terrassement - gros oeuvre" : avenant n°2Délibération 2009.03. 23.B : Camping Communautaire - Lot n°1 "VRD" : avenant n°4Délibération 2009.03. 22.B : Pôle Mécanique à LÂ’Isle dÂ’Espagnac – Société PSI : signature d'une convention dÂ’occupation précaireDélibération 2009.03. 21.B : Pôle Mécanique à LÂ’Isle dÂ’Espagnac – Société MECAPLUS : signature d'une convention dÂ’occupation précaireDélibération 2009.03. 20.B : Admissions en non-valeur : budgets principal et annexes assainissement et eau potableDélibération 2009.03. 19.B : Travaux à bons de commande – Bâtiments – Voirie réseaux divers : 3 lots – Modification de la délibération nÂ...Délibération 2009.03. 18.B : Entretien des espaces verts de la ComAGA : Lot n°2 "insertion de personnes en difficultés par l'entretien des es...Délibération 2009.03. 17.B : Mise en oeuvre des périmètres de protection du captage de Touvre : demande de subvention auprès de l'Agence de l'...Délibération 2009.03. 16.B : Mise en oeuvre des périmètres de protection du captage de la Grange à l'Abbé à Saint-Yrieix : demande de subven...Délibération 2009.03. 15.B : Transport et traitement de déchets divers – Lot n° 2 " Prise en charge, transport vers le site de traitement et ...Délibération 2009.03. 14.B : Fourniture des sacs de collecte des déchets ménagers et assimilés - 2 lots : appel d'offres ouvertDélibération 2009.03. 13.B : Acquisition d'un chargeur télescopique pour le service déchets végétaux : appel d'offres ouvertDélibération 2009.03. 12.B : Acquisition d'un porteur de déchèterie - 2 lots : appel d'offres ouvertDélibération 2009.03. 11.B : Acquisition d'une remorque porte caisson basculante pour les déchets ménagers : appel d'offres ouvertDélibération 2009.03. 10.B : Acquisition de bennes à ordures ménagères - 3 lots : appel d'offres ouvertDélibération 2009.03. 9.B : Fourniture d'articles vestimentaires nécessaires aux besoins des services Communautaires - 5 lots : appel d'offres...
Télécharger le document
