Délibération 2009.12.131.B : Admissions en non-valeur : budget principal et budgets annexes assainissement, eau potable et assainissement non collectif Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 3 décembre 2009 »Sélectionnez...Délibération 2009.12.133.B : Projet "V PLUS" - Mise en place d'un service de véhicules partagés : demandes de subventionsDélibération 2009.12.132.B : Bar-restaurant Nautilis : contrat d'occupation privative avec l'association Cuisines du MondeDélibération 2009.12.131.B : Admissions en non-valeur : budget principal et budgets annexes assainissement, eau potable et assainissement non col...Délibération 2009.12.130.B : Ilot Charité : demande de subvention dans le cadre de la réalisation d'un bâtiment d'activitésDélibération 2009.12.129.B : Office de tourisme du Pays d'Angoulême : renouvellement de la convention de mise à disposition de locauxDélibération 2009.12.128.B : Convention d'occupation précaire avec la SARL LA BELANDRE 2, rue Jean Mermoz à AngoulêmeDélibération 2009.12.127.B : Entretien des espaces verts de la ComAGA : appel d'offres ouvert
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