Délibération 2010.01. 3.B : Nautilis – Eléments mobiles : protocole d’accord transactionnel Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 26 janvier 2010 »Sélectionnez...Délibération 2010.01. 15.B : ORU Basseau Grande Garenne, Ma Campagne et Champ de Manoeuvre - Mission d'évaluation : appel d'offres ouvertDélibération 2010.01. 14.B : Acquisition d'autobus programme 2010 : appel d'offres ouvertDélibération 2010.01. 13.B : PLIE - assistance technique : demande de subvention au Fonds social européenDélibération 2010.01. 12.B : Contrat Local Initiatives Climat : demandes de subvention CRDD / FREE - programme 2010 de sensibilisation / communi...Délibération 2010.01. 11.B : UIOM de La Couronne - Mise en place d'une valorisation énergétique : protocoles d'accord de résiliation de marchÃ...Délibération 2010.01. 10.B : Acquisition de composteurs individuels : modification de la délibération n°38 B du 30 avril 2009Délibération 2010.01. 9.B : Station d'épuration "Les Murailles" à Fléac - marchés de travaux "voirie et réseaux divers" - appel d'offres ou...Délibération 2010.01. 8.B : Fourniture de matériels et matériaux d'assainissement - 3 lots - appel d'offres ouvertDélibération 2010.01. 7.B : Convention d'offre de concours avec la ville de Soyaux : financement d'un chemin pour personnes à mobilité réduiteDélibération 2010.01. 6.B : ZI des Agriers à Angoulême : renouvellement du bail commercial avec la Société Brunet ElectricitéDélibération 2010.01. 5.B : Programme tripartite avec la SA Le Foyer et Solstice Grand Angoulême pour le développement du Fiber To The Home - ...Délibération 2010.01. 4.B : Hôtel d'entreprise du Grand Girac : renouvellement de convention d'occupation précaire avec la société GDF SuezDélibération 2010.01. 3.B : Nautilis - Eléments mobiles : protocole d'accord transactionnelDélibération 2010.01. 2.B : Stade d'athlétisme - demande de subventionsDélibération 2010.01. 1.B : Médiathèque d'agglomération : choix de l'architecte
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