Délibération 2010.05. 43.B : Convention pour l’utilisation du réseau d’eaux usées domestiques du GrandAngoulême par la commune de Champniers – Avenant n°1 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 6 mai 2010 »Sélectionnez...Délibération 2010.05. 45.B : Nautilis : contrat d'occupation privative du domaine public - bar d'étéDélibération 2010.05. 44.B : Constitution d'un groupement de commande pour l'acquisition de véhicules électriques - Annule et remplace la déli...Délibération 2010.05. 43.B : Convention pour l'utilisation du réseau d'eaux usées domestiques du GrandAngoulême par la commune de Champniers -...Délibération 2010.05. 42.B : Etude sur l'état des lieux et analyse des compétences de la filière mécatronique sur le bassin d'emploi du Grand...Délibération 2010.05. 41.B : Transports urbains - audit énergétique préalable à la réalisation de travaux sur le bâtiment mis à dispositio...
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