Télécharger le document
Actes de « Conseil communautaire du 3 février 2011 »
Sélectionnez... Délibération 2011.02.023 : Crèche "les Poussins" : convention de Prestation de Service Unique avec la Mutualité Sociale Agricole de la Charente Délibération 2011.02.022 : Crèche les Poussins : règlement de fonctionnement Délibération 2011.02.021 : Politiques solidaires : désignation des délégués à diverses structures internes et externes Délibération 2011.02.020 : Transports urbains : vente d'un autobus standard au titre de l'année 2011 Délibération 2011.02.019 : Reconstitution de l'offre ORU - Convention relative à la réalisation de logements locatifs publics - Opération "les... Délibération 2011.02.018 : Avis du GrandAngoulême sur la modification n°3 et la révision simplifiée n°3 du plan local d'urbanisme de la comm... Délibération 2011.02.017 : Création d'un poste de conseiller en mobilité Délibération 2011.02.016 : Modification du tableau des effectifs Délibération 2011.02.015 : Ecole d'arts plastiques du GrandAngoulême : réglement intérieur et procédures d'inscription Délibération 2011.02.014 : Adhésion au pôle régional des musiques actuelles Délibération 2011.02.013 : Nautilis - Lot 31 : relèvement d'une créance de la prescription quadriennale de la société GRAMMATICO Délibération 2011.02.012 : Dispositif Cordée TPE : Avenant n° 1 à la convention cadre Délibération 2011.02.011 : Village d'entreprises de l'ilôt Charité : constitution du comité de pilotage Délibération 2011.02.010 : Zone Industrielle n° 3 à L'ISLE D'ESPAGNAC - Pôle Mécanique : cession du bâtiment 8A à la société IRIS SYSTEMES Délibération 2011.02.009 : Extension ZI n° 3 à L'ISLE D'ESPAGNAC : cession de parcelle à la Société ALPES CONTROLE Délibération 2011.02.008 : Studios d'Aredi : vente au Syndicat Mixte du Pôle Image Délibération 2011.02.007 : Délégation de service public pour le Camping Communautaire : avenant n° 2 Délibération 2011.02.006 : Participation au programme d'accompagnement FTTH SA LE FOYER en partenariat avec le GIP Charente Solidarités Délibération 2011.02.005 : Gestion des flux collectés en déchèteries : reprise des ferrailles collectées dans les déchèteries de l'agglomé... Délibération 2011.02.004 : Règlement de collecte : modification de l'article 7 relatif à la dotation de sacs à ordures ménagères et tri Délibération 2011.02.003 : Education à l'environnement - Convention de partenariat portant sur la sensibilisation à l'environnement sur le Gran... Délibération 2011.02.002 : Contrat régional de développement durable (CRDD) 2007/2013 : programmation partielle 2011 Délibération 2011.02.001 : LGV SEA : convention de desserte et convention de financement