Délibération 2011.05. 63.B : ZI N°3 – L’Isle d’Espagnac : résiliation de la convention d’occupation précaire avec la société « La Bonne Bouche » pour un camion de restauration ambulante Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 26 mai 2011 »Sélectionnez...Délibération 2011.05. 67.B : Conservatoire Gabriel FAURE : convention de partenariat pédagogique avec le Département de la Charente pour l'uti...Délibération 2011.05. 66.B : Projet urbain "Coeur d'agglomération" : demande de subvention auprès du Fonds national pour l'aménagement et le d...Délibération 2011.05. 65.B : ZI N°3 - L'Isle d'Espagnac : transfert du bail commercial de la société Charente Enrobés au profit de la sociét...Délibération 2011.05. 64.B : Parc d'activités Euratlantic - Communes de Fléac et de Saint-Yrieix-sur-Charente : convention d'occupation précai...Délibération 2011.05. 63.B : ZI N°3 - L'Isle d'Espagnac : résiliation de la convention d'occupation précaire avec la société "La Bonne Bouch...Délibération 2011.05. 62.B : Déchetterie de La Couronne - Travaux d'extension - Lot n°3 "Serrurerie" : avenant n°1Délibération 2011.05. 61.B : Fourniture de gazole non routier : constitution d'un groupement de commandes entre le GrandAngoulême, le SMAPE, la ...Délibération 2011.05. 60.B : Marchés relatifs aux services d'autopartage et d'acquisition de véhicules électriques : appel d'offres ouvert
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