Délibération 2011.05.070 : Commission intercommunale pour l’accessibilité des personnes handicapées : rapport annuel 2010 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil Communautaire du 31 mai 2011 »Sélectionnez...Délibération 2011.05.106 : Reconstitution de l'offre ORU : participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de 12 logements locatifs pu...Délibération 2011.05.105 : Production Nouvelle : participation à Vilogia Horizon pour la réalisation de 11 logements PLUS en vente en l'état f...Délibération 2011.05.104 : Production Nouvelle : participation à la commune de Gond-Pontouvre pour la réalisation de deux places d'hébergement...Délibération 2011.05.103 : Adhésion à l'association de gestion de fichier partagé de la demande en Poitou-CharentesDélibération 2011.05.102 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2011.05.101 : ZI n°3 - 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