Délibération 2012.03. 35.B : Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour l’amélioration de la connaissance de l’état de l’eau et des milieux aquatiques du bassin de la Charente et de ses affluents Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 29 mars 2012 »Sélectionnez...Délibération 2012.03. 43.B : Produit touristique Imagina Atlantica : demandes de subventionsDélibération 2012.03. 42.B : Camping du Plan d'Eau : location du restaurant à l'entreprise individuelle Camille TroyDélibération 2012.03. 41.B : Parc tertiaire du GrandAngoulême - rue jean Doucet à Saint-Michel : convention d'occupation précaire avec la soci...Délibération 2012.03. 40.B : Parc tertiaire du Grand Girac - rue Jean Doucet à Saint-Michel : avenant n°1 au bail commercial avec la société ...Délibération 2012.03. 39.B : Commune de L'ISLE D'ESPAGNAC : Convention d'Occupation Précaire avec la Société SOLSTICE pour l'implantation d'un...Délibération 2012.03. 38.B : Association Cuisines du Monde : Exonération des loyers 2012 pour l'occupation du bâtiment "Corsaire" à Angoulême...Délibération 2012.03. 37.B : Transports urbains - Renouvellement du système de vidéo-protection dans les bus : appel d'offres restreintDélibération 2012.03. 36.B : ORU Ma Campagne, Basseau Grande Garenne et Champ de Manoeuvre : mission OPC urbain (OPCU) dans le cadre de la mise e...Délibération 2012.03. 35.B : Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour l'amélioration de la connaissance de l'état de l'eau...