Délibération 2012.05. 60.B : Nautilis – Contrat d’occupation privative du domaine public – Bar d’été : saison 2012 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 10 mai 2012 »Sélectionnez...Délibération 2012.05. 63.B : Village d'entreprises Les Molines à ANGOULEME - Société BENOSMAN : résiliation du bail commercialDélibération 2012.05. 62.B : Camping Communautaire - acquisition de vélos à assistance électrique : demande de subventionDélibération 2012.05. 61.B : Dispositif d'accompagnement des très petites entreprises (TPE) : demande de subvention auprès du Fonds d'Intervent...Délibération 2012.05. 60.B : Nautilis - Contrat d'occupation privative du domaine public - Bar d'été : saison 2012Délibération 2012.05. 59.B : Centre équestre : travaux de remplacement de la couverture du grand manège
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