Délibération 2012.05. 66.B : Zone d’emploi de Recoux à Soyaux : convention d’occupation précaire avec la Société Inter’Dépannage Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 31 mai 2012 »Sélectionnez...Délibération 2012.05. 70.B : Village d'entreprises "Les Molines" à Angoulême - signature d'un bail commercial avec la société de M. CUNHADélibération 2012.05. 69.B : Parc Tertiaire du Grand Girac - rue Jean Doucet à Saint-Michel : convention d'occupation précaire avec la Sociét...Délibération 2012.05. 68.B : Parc Tertiaire du Grand Girac - rue Jean Doucet à Saint-Michel : convention d'occupation précaire avec la SociétÃ...Délibération 2012.05. 67.B : Parc Tertiaire du Grand Girac - rue Jean Doucet à Saint-Michel : avenant n° 1 au bail commercial avec la Société...Délibération 2012.05. 66.B : Zone d'emploi de Recoux à Soyaux : convention d'occupation précaire avec la Société Inter'DépannageDélibération 2012.05. 65.B : Transport en commun en site propre (TCSP) : assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration et la mise en oeu...Délibération 2012.05. 64.B : Bâtiment «Le Corsaire» rue Jean Verrazano à Angoulême : résiliation du bail commercial avec l'association "Cui...
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