Délibération 2012.09.118.B : Transports urbains – Acquisition d’un minibus urbain : exonération totale des pénalités Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 20 septembre 2012 »Sélectionnez...Délibération 2012.09.122.B : Filière Mécatronique - Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) : demande de subventionsDélibération 2012.09.121.B : Cession des contrats de la société MAG PAYSAG : avenant au marché "Entretien des espaces verts"Délibération 2012.09.120.B : Elimination des déchets et des tous-venants collectés dans les déchetteries : avenant n°1Délibération 2012.09.119.B : Création d'un pôle d'arts plastiques - Lot n°13 "Chauffage, plomberie et ventilation" : avenant n°1Délibération 2012.09.118.B : Transports urbains - Acquisition d'un minibus urbain : exonération totale des pénalités
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