Délibération 2013.01. 12.B : Bâtiment n°7A du village d’entreprises « Les Molines » à Angoulême – Société CIM Charente : convention d’occupation précaire Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 24 janvier 2013 »Sélectionnez...Délibération 2013.01. 16.B : Fonds Social Européen (FSE) 2013 : Demande de subvention pour l'assistance technique à la gestion dans le cadre de...Délibération 2013.01. 15.B : Programmation Fonds Social Européen (FSE) 2013 : inscription des dépenses d'animation du PLIE dans le cadre de la ...Délibération 2013.01. 14.B : Immeuble sis route de Vars à GOND-PONTOUVRE : exonération du paiement des loyers pour l'association ENFIN et rési...Délibération 2013.01. 13.B : ZI Les Agriers : bail commercial avec l'entreprise LUXOR LIGHTING - Accompagnement de la société par le renouvelle...Délibération 2013.01. 12.B : Bâtiment n°7A du village d'entreprises "Les Molines" à Angoulême - Société CIM Charente : convention d'occupat...Délibération 2013.01. 11.B : Ilôt Charité - Bâtiment des associations d'insertion - Lot n°11 "VRD" : avenant n°1Délibération 2013.01. 10.B : Ilot Charité - Bâtiment des associations d'insertion - Lot n°1 "Gros oeuvre" : avenant n° 2Délibération 2013.01. 9.B : ORU Basseau Grande Garenne et Champ de Manoeuvre : constitution d'un groupement de commandes pour les prestations d'...
Télécharger le document
