Délibération 2013.11.181.B : Admissions en non-valeur : budget assainissement – budget eau potable et budget principal Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 21 novembre 2013 »Sélectionnez...Délibération 2013.11.181.B : Admissions en non-valeur : budget assainissement - budget eau potable et budget principalDélibération 2013.11.180.B : Pôle mécanique - ZI N°3 à L'Isle d'Espagnac : convention d'occupation précaire avec le Secours PopulaireDélibération 2013.11.179.B : Médiathèque d'agglomération "L'Alpha"- Lot n° 18 "électricité courants faibles" : avenant n° 1Délibération 2013.11.178.B : Camping communautaire - Construction d'un bâtiment sanitaires - Lot n°7 "peinture - revêtements muraux" : avenant...Délibération 2013.11.177.B : Camping communautaire - Construction d'un bâtiment sanitaires - Lot n°1 "Terrassement - gros oeuvre - VRD" : aven...Délibération 2013.11.176.B : Missions d'expertise comptable - Avenant tripartite de transfert à la SPLA GrandAngoulême Mobilité AménagementDélibération 2013.11.175.B : Missions de commissariat aux comptes - Avenant tripartite de transfert à la SPLA GrandAngoulême Mobilité Aménage...Délibération 2013.11.173.B : Médiathèque d'agglomèration "L'Alpha" : demande de subvention auprès de l'EtatDélibération 2013.11.172.B : Salle de spectacles « La Nef » - demande de subvention auprès de l'EtatDélibération 2013.11.171.B : Salle de spectacles "La Nef" - conventions d'occupation précaire dans le cadre d'une bourse aux disques
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