Délibération 2013.12.286 : Nautilis : Remboursement exceptionnel de droits d’entrée Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 12 décembre 2013 »Sélectionnez...Délibération 2013.12.335 : Mobili'volt : tarifs 2014Délibération 2013.12.334 : Transports urbains : participation financière du GrandAngoulême pour le transport scolaire aux Autorités Organisatr...Délibération 2013.12.333 : Avis du GrandAngoulême surle projet de modification simplifiée n°5 du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commun...Délibération 2013.12.332 : Avis du GrandAngoulême sur le projet de modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d...Délibération 2013.12.331 : Production nouvelle : participation à la SA Le Foyer/Vilogia Horizon pour la réalisation de 15 logements locatifs pu...Délibération 2013.12.330 : Reconstitution de l'offre ORU : participation financière à Logélia Charente pour la réalisation de 8 logements loc...Délibération 2013.12.329 : Reconstitution de l'offre ORU : participation à la commune de Fléac et à Logélia Charente pour la réalisation de ...Délibération 2013.12.328 : Reconstitution de l'offre ORU : convention relative à la réalisation de logements locatifs publics - 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