Délibération 2013.12.304 : Convention de mise à disposition de services entre la communauté d’agglomération et le syndicat mixte pour l’aménagement du plan d’eau de la Grande Prairie Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 12 décembre 2013 »Sélectionnez...Délibération 2013.12.335 : Mobili'volt : tarifs 2014Délibération 2013.12.334 : Transports urbains : participation financière du GrandAngoulême pour le transport scolaire aux Autorités Organisatr...Délibération 2013.12.333 : Avis du GrandAngoulême surle projet de modification simplifiée n°5 du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commun...Délibération 2013.12.332 : Avis du GrandAngoulême sur le projet de modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d...Délibération 2013.12.331 : Production nouvelle : participation à la SA Le Foyer/Vilogia Horizon pour la réalisation de 15 logements locatifs pu...Délibération 2013.12.330 : Reconstitution de l'offre ORU : participation financière à Logélia Charente pour la réalisation de 8 logements loc...Délibération 2013.12.329 : Reconstitution de l'offre ORU : participation à la commune de Fléac et à Logélia Charente pour la réalisation de ...Délibération 2013.12.328 : Reconstitution de l'offre ORU : convention relative à la réalisation de logements locatifs publics - Opération "Les...Délibération 2013.12.327 : Reconstitution de l'offre ORU : participation financière à Logélia Charente pour la réalisation de 8 logements loc...Délibération 2013.12.326 : Reconstitution de l'offre ORU : participation pour la réalisation de logements locatifs publics - Opération "La Gran...Délibération 2013.12.325 : Reconstitution de l'offre ORU : participation à Logélia Charente et à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de ...Délibération 2013.12.324 : Reconstitution de l'offre ORU : participation financière à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de 20 logements...Délibération 2013.12.323 : Reconstitution de l'offre ORU : participation financière à Logélia Charente pour la réalisation de 9 logements de ...Délibération 2013.12.322 : Reconstitution de l'offre ORU : participation financière à Logelia Charente pour la réalisation de 15 logements lo...Délibération 2013.12.321 : Reconstitution de l'offre ORU : participation financière à Logélia Charente pour la réalisation de 14 logements de...Délibération 2013.12.320 : Reconstitution de l'offre ORU : participation financière à Logélia Charente pour la réalisation de 7 logements de ...Délibération 2013.12.319 : Reconstitution de l'offre ORU : participation financière à Logélia Charente pour la réalisation de 7 logements de ...Délibération 2013.12.318 : Reconstitution de l'offre ORU : participation financière à Logélia Charente pour la réalisation de 17 logements l...Délibération 2013.12.317 : Reconstitution de l'offre ORU : participation financière à Logélia Charente pour la réalisation de 10 logements lo...Délibération 2013.12.316 : Reconstitution de l'offre ORU : participation financière à Logélia Charente pour la réalisation de 15 logements lo...Délibération 2013.12.315 : Programme Local de l'Habitat 2014-2020 du GrandAngoulême : arrêt n°2 du projet après avis des communesDélibération 2013.12.314 : Etablissement public foncier de Poitou-Charentes : garantie d'emprunt pour les acquisitions dans le cadre de l'aménag...Délibération 2013.12.313 : Approbation du pré-programme d'aménagement (habitat et activités économiques) du secteur gareDélibération 2013.12.312 : Modification de la procédure d'aménagement du quartier de la Gare : abrogation de la délibération n° 246 du 10 dÃ...Délibération 2013.12.311 : Annulation du mandat confié au centre de gestion pour lancer une consultation en vue de la conclusion d'une conventio...Délibération 2013.12.310 : Accueil de stagiaires de l'enseignement supérieur au sein des services communautaires - modification de la délibéra...Délibération 2013.12.309 : Nouvelle architecture 2013 du régime indemnitaire des agents communautaires : modification de la délibération n°17...Délibération 2013.12.308 : Annulation d'un titre de recettesDélibération 2013.12.307 : Autorisation de souscrire des contrats de mise a disposition avec des associations intermédiaires agréées par l'EtatDélibération 2013.12.306 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2013.12.305 : Convention de mise à disposition de services entre la communauté d'agglomération et la ville d'Angoulême pour leur...Délibération 2013.12.304 : Convention de mise à disposition de services entre la communauté d'agglomération et le syndicat mixte pour l'aména...Délibération 2013.12.303 : Règlement de collecte du service des déchets ménagers et assimilés - modification des articles 3.2.2.4 et 6.2.7 re...Délibération 2013.12.302 : Traitement par incinération des ordures ménagères résiduelles - contrat de reprise des aciers issus de mâchefers ...Délibération 2013.12.301 : Tarifs 2014 : vente de compost et de broyat issus à la plate-forme de compostage de FrégeneuilDélibération 2013.12.300 : Tarifs 2014 : mise à disposition d'un composteur de jardinDélibération 2013.12.299 : Tarifs 2014 : incinération de déchets à l'Usine d'Incinération des ordures ménagères de La CouronneDélibération 2013.12.298 : Tarifs 2014 - Redevance Spéciale des ordures ménagèresDélibération 2013.12.297 : Attribution d'une subvention au GIP Charente SolidaritésDélibération 2013.12.296 : Programmation FSE 2013 : avenant à la convention Réseau d'Entreprises pour l'insertion professionnelle des jeunes du...Délibération 2013.12.295 : Pépinière et Hôtel d'entreprises - Site du Grand Girac : tarifs 2014Délibération 2013.12.294 : Pôle Fluvial - Droits d'amarrage de la halte fluviale Port l'Houmeau : tarifs 2014Délibération 2013.12.293 : Camping communautaire : tarifs 2014Délibération 2013.12.292 : Zone Industrielle de NERSAC : vente du bâtiment situé 27 rue Ampère à la société HMCDélibération 2013.12.291 : Zone Industrielle des Agriers à Angoulême - Acquisition d'un ensemble immobilier appartenant à la société LEROY S...Délibération 2013.12.290 : Pôle d'activités du Grand Girac - Elargissement du chemin rural : vente d'une parcelle à la mairie de Saint-MichelDélibération 2013.12.289 : IUT ANGOULEME - Espace de Formation en Eco-Conception (EFEC) : bilan de l'année 2012 et convention annuelle d'objecti...Délibération 2013.12.288 : Nautilis : tarifs 2014Délibération 2013.12.287 : Fonds de concours pour la mise aux normes des vestiaires du Stade LEBON à AngoulêmeDélibération 2013.12.286 : Nautilis : Remboursement exceptionnel de droits d'entréeDélibération 2013.12.285 : Réseau informatisé de lecture publique - Filéas : prorogation de l'ensemble des conventions des communes membresDélibération 2013.12.284 : Conservatoire Gabriel Fauré : demande de renouvellement du classement du Conservatoire à rayonnement DépartementalDélibération 2013.12.283 : Désignation du nouveau titulaire des licences d'entrepreneur de spectacles de catégories 2 et 3 pour le GrandAngoulêmeDélibération 2013.12.282 : Régie de la salle de spectacles "La Nef" GrandAngoulême : désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de s...Délibération 2013.12.281 : Régie de la salle de spectacles "La Nef" GrandAngoulême : tarification des abonnés sur le réseau des musiques actu...Délibération 2013.12.280 : Régie de la salle de spectacles « La Nef » GrandAngoulême : projet culturel et artistiqueDélibération 2013.12.279 : Attribution de subvention à l'association du Théâtre d'Angoulême-Scéne NationaleDélibération 2013.12.278 : Musiques Métisses : attribution d'une subvention exceptionnelleDélibération 2013.12.277 : Attribution d'une subvention à l'ACAIQ Basseau Grande GarenneDélibération 2013.12.276 : Espace Carat - régie dotée de l'autonomie financière en charge de la gestion du parc des expositions : création du...Délibération 2013.12.275 : Modification de la délégation d'attribution du conseil au bureau communautaireDélibération 2013.12.274 : Espace Carat - Parc des expositions du GrandAngoulême : désignation du titulaire de la licence d'entrepreneur de spe...Délibération 2013.12.273 : Espace Carat - Parc des expositions du GrandAngoulême : régie dotée de l'autonomie financière en charge de la gest...Délibération 2013.12.272 : Espace Carat - Parc des expositions du GrandAngoulême : régie dotée de l'autonomie financière en charge de la gest...Délibération 2013.12.271 : Espace Carat - Parc des expositions du GrandAngoulême : régie dotée de l'autonomie financière en charge de la gest...Délibération 2013.12.270 : Espace Carat - parc des expositions du GrandAngoulême : biens et opérations comptables au titre de la dotation initi...Délibération 2013.12.269 : Espace Carat - Parc des expositions du GrandAngoulême : création d'un budget annexeDélibération 2013.12.268 : Espace Carat - Parc des expositions du GrandAngoulême : création de la régie dotée de l'autonomie financière en c...Délibération 2013.12.267 : Exercice 2013 : décision modificative n°4Délibération 2013.12.266 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : Secteur Gare (AP n°14 - Budget principal)Délibération 2013.12.265 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : Médiathèque d'agglomération (AP n°2 - Bu...Délibération 2013.12.264 : Dépenses d'investissement : autorisations d'engagement, de liquidation et de mandatementDélibération 2013.12.263 : Débat d'orientations budgétaires 2014 : modification des orientations budgétairesDélibération 2013.12.262 : Centre universitaire de La Couronne : attribution d'un prix au meilleur étudiant 2012Délibération 2013.12.261 : Rapport d'activité de la commission consultative des services publics locaux - Année 2012
Télécharger le document
