Délibération 2013.12.201.B : Parc tertiaire du Grand Girac – Rue Jean Doucet à Saint-Michel – Société SECBA : résiliation du bail commercial Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 19 décembre 2013 »Sélectionnez...Délibération 2013.12.205.B : LOCATION D'UN IMMEUBLE DE BUREAU DU GRAND ANGOULEME A LA SPLA GAMADélibération 2013.12.204.B : Zone industrielle de Nersac - Bâtiment ex-SOPPEC : convention d'occupation précaire avec la société HMCDélibération 2013.12.203.B : Parc tertiaire du Grand Girac - Rue Jean Doucet à Saint-Michel - Société EZ-WHEEL : signature de deux baux commer...Délibération 2013.12.202.B : Parc tertiaire du Grand Girac - Rue Jean Doucet à Saint-Michel - Société GAN PREVOYANCE : résiliation de la conv...Délibération 2013.12.201.B : Parc tertiaire du Grand Girac - Rue Jean Doucet à Saint-Michel - Société SECBA : résiliation du bail commercialDélibération 2013.12.200.B : Bâtiment n°6 ZAC des Seguins - Ribereaux - Commune de Ruelle sur Touvre : convention d'occupation précaire avec l...Délibération 2013.12.199.B : Projet de pôle d'échanges multimodal de la gare d'Angoulême : avenant tripartite de transfert partiel à la SPLA ...Délibération 2013.12.198.B : Services d'autopartage et acquisition de véhicules électriques : avenants n°2 aux lots n°1 et n°2
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